Avis de marché (2023-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: si varois d aide aux achats divers
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Syndicat Intercommunal d'Aide aux Achats Divers
Téléphone: +33 494909897📞
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.sivaad.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Adresse postale: 1 Place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Téléphone: +33 494909897📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: syndicat intercommunal varois D'Aide aux achats divers
Numéro d'enregistrement national: 5830112600029
Adresse postale: 1 Place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des Marchés Publics du SIVAAD
Téléphone: +33 494909897📞
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.sivaad.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao01_Lps_2023 - fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs et scolaires des collectivités locales”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“achat de fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs et scolaires des collectivités locales”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 924 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: f01 Papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
Description du marché: achat de papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40% prix - 40 % qualité de l'offre - 20% valeur technique de l'offre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: f02 Fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques📦
Description du marché: achat de fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: f03 Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: achat de fournitures scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: f05 Enveloppes personnalisables et papier à entête
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Description du marché: achat d'enveloppes personnalisables et papier à entête
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: f06 Cartouches d'impression et articles connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Description du marché: achat de cartouches d'impression et articles connexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l01 Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: achat de livres scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 60% valeur technique de l'offre - 30 % Délai de livraison 10% prix des fournitures”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l02 Livres non scolaires à destination des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Description du marché: achat de livres non scolaires à destination des écoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 60% valeur technique de l'offre - 30 % Délai de livraison - 10% prix des fournitures”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: s01 Outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques📦
Description du marché: achat d'outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“s02 Jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“achat de jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“m01 Mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot”
Description du marché:
“achat de mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de laconsultation : 40% prix - 40 % qualité de l'offre - 20% valeur technique de l'offre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1à L.5212-11 du Code du Travail. Déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1à L.5212-11 du Code du Travail. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-10
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint Mandrier
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont la situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. L'Estimation du marché est de 2 924 000 euros HT, sur la durée totale du marché (24 mois). L'Estimation donnée pour chaque lot est indiquée en euros HT pour la durée totale du marché (24 mois)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccra) de Marseille”
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551- 6 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551- 6 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, après la signature du marché, Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir à l'encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l'encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 127-403310 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“collectivités adhérentes au Groupement de commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins au sein de cet appel d''offres”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao01_Lps_2023 - accord-Cadre de fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs et scolaires des collectivités locales”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 513 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-403310
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: f01 - achat de papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sa nouvelle librairie charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183700044
Adresse postale: 50 Boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 557 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: f02 - achat de fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 295 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: f03 - achat de fournitures scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 442 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: f05 - achat d'enveloppes personnalisables et papier à entête
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 214 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: f06 - achat de cartouches d'impression et articles connexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas tg informatique
Numéro d'enregistrement national: 33365921700041
Adresse postale: domaine de la Vallée Verte, Immeuble " Bourbon " Rue de la Vallée Verte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 906 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: l01 - achat de livres scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 585 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: l02 - achat de livres non scolaires à destination des écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 117 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“s01 - achat d'outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 305 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“s02 - achat de jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 089 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“m01 - achat de mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“m02 - achat de mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)”
“les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. L'Estimation...”
les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. L'Estimation du marché est de 2 924 000 euros HT, sur la durée totale du marché (24 mois). L'Estimation donnée pour chaque lot est indiquée en euros HT pour la durée totale du marché (24 mois). Il en est de même pour le montant des lots attribués.Pour les lots no 10 M01 et no 11 M02, toutes les offres reçues étaient irrégulières. Ces 2 lots ont été déclarés sans suite et seront relancés
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 247-777915 (2023-12-19)