le présent accord-cadre a pour objet les analyses et études scientifiques des découvertes archéologiques réalisées par Service Archéologie de la Communauté Urbaine du Grand Reims (Cugr)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: analyses et études scientifiques des découvertes archéologiques
GF7U314
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet les analyses et études scientifiques des découvertes archéologiques réalisées par Service Archéologie de la Communauté...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet les analyses et études scientifiques des découvertes archéologiques réalisées par Service Archéologie de la Communauté Urbaine du Grand Reims (Cugr)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: datations par le C14
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et ponctuellement à l'échelle régionale”
Description du marché: datations par le C14
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: analyses géo-archéologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: analyses géo-archéologiques
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carpologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: carpologie
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: analyse des résidus organiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: analyse des résidus organiques
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: études de céramique protohistorique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: études de céramique protohistorique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étude des petits mobiliers de la période antique à la période contemporaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: étude des petits mobiliers de la période antique à la période contemporaine
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes paléo-métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: etudes paléo-métallurgiques
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 35 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étude des objets en verre de la période antique à la période moderne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: étude des objets en verre de la période antique à la période moderne
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 20 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: études numismatiques et de mobilier monétaire et monétiforme
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: études numismatiques et de mobilier monétaire et monétiforme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document Unique de Marché Européen (Dume) comme l'autorise l'article R.2143-4 du Code de la Commande Publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulairesdc1et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants : Statut juridique - éléments requis :- une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ;- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2026
Informations complémentaires
“dévolution des bons de commande : Les bons de commande seront dévolus selon la méthode dite " en cascade ", en fonction du classement des offres effectué...”
dévolution des bons de commande : Les bons de commande seront dévolus selon la méthode dite " en cascade ", en fonction du classement des offres effectué par la Commission d'appel d'offres lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le prestataire sera consulté par écrit (mail ou télécopie) et devra répondre dans un délai de soixante-douze (72) heures maximum. Passé ce délai, le prestataire est réputé ne pas avoir la capacité de réaliser la prestation. Il est fait appel dans un premier temps au titulaire dont l'offre a été classée en première position. Si celui-ci n'a pas la capacité de répondre favorablement ou s'il ne répond pas dans le délai exigé, le représentant du pouvoir adjudicateur s'adresse au titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position. Il s'adresse à l'opérateur classé en troisième position si le deuxième n'a pas la capacité de réaliser la prestation ou ne répond pas dans le délai exigé. Dans le cas oùaucun des titulaires ne pourraient répondre au besoin, le pouvoir adjudicateur pourra recourir à des tiers, sur devis, dans la limite de 15 % du montant maximum HT du lot concerné sur la durée totale de l'accord-cadre. - Dévolution des marchés subséquents : Une mise en concurrence sera lancée selon la survenance des besoins pour l'attribution des marchés subséquents. Elle sera effectuée par messagerie électronique aux coordonnées indiquées par les titulaires dans leur acte d'engagement et prendra la forme d'une demande de devis. Lors de chaque remise en concurrence, les titulaires de l'accord cadre disposeront d'au moins cinq (5) jours ouvrés, à compter de la date d'envoi de la demande, pour déposer leur offre. Toutefois, en cas d'urgence, ce délai pourra être inférieur. Il sera dès lors déterminé lors de la consultation et proportionné au besoin de la collectivité. Les modalités de remise des offres seront définies dans chaque marché subséquent. L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1) Prix de l'offre : entre 30 et 50 points ; 2) Valeur technique de l'offre : entre 50 et 70 points.- Petits lots : Conformément à l'article R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique, les lots no10 (Parasitologie), no11 (Étude du bois / anthracologie), no12 (Études macro-lithiques) et no13 (Étude des restes et empreintes textiles) feront l'objet d'une procédure ultérieure (marché sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-8 du Code de la Commande Publique). Il seront conclus sans minimum et avec un maximum de 15 000 euro(s) HT sur la durée totale pour chacun de ces quatre lots.- Modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, viainternet, à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.- Attribution : l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que des seuls titulaires pressentis. Les candidats retenus à l'issue de l'analyse des offres devront produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R2143-5 et suivants du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) :- un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) :- un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA ;- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA ;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du Cja) ;- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
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Source: OJS 2023/S 136-436011 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité scientifique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-436011
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: GF7U314
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: datations par le C14
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 CIRAM
Adresse postale: 9 allée Jacques Latrille
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 2 ezus lyon
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 3 Re.S.Artes
Adresse postale: 84 rue du tondu
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: analyses géo-archéologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 GEOARCHEON
Adresse postale: 30 rue de la Victoire
Commune postale: Vieville-sous-Les Cotes
Code postal: 55210
Région: Meuse 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 2 ARCHEODUNUM
Adresse postale: 500 rue Juliette Récamier
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 3 INRAP
Adresse postale: 12 rue de Méric
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57063
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: carpologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 CRAVO
Adresse postale: 17 rue James de Rothschild
Commune postale: Compiegne
Code postal: 60200
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 2 INRAP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 3 ARCHEODUNUM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: analyse des résidus organiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire n. Garnier
Adresse postale: 22 place de l'eglise
Commune postale: Vic-le-Comte
Code postal: 63270
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: étude de céramique protohistorique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 INRAP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: étude des petits mobiliers de la période antique à la période contemporaine
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 michael brunet
Adresse postale: 6 rue de la Coudre
Commune postale: Perrigny-sur-L'Ognon
Code postal: 21270
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: études paléo-métallurgiques
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 CARA
Adresse postale: 2 rue du Musée
Commune postale: Charleville Mezieres
Code postal: 08000
Région: Ardennes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: étude des objets en verre de la période antique à la période moderne
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 verres de terre
Adresse postale: 13 rue de la Major
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: études numismatiques et de mobilier monétaire et monétiforme
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire 1 NUMMISTUDIES
Adresse postale: 10 rue des Chardonnerets
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37170
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 50000,00 euros HT...”
le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 50000,00 euros HT avec 3 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position CIRAM, 2ème position ezus lyon, 3ème position Re.S.Artes.Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 80000,00 euros HT avec 3 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position GEOARCHEON, 2ème position ARCHEODUNUM, 3ème position Inrap.Le lot 3 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 25000,00 euros HT avec 3 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position CRAVO, 2ème position INRAP, 3ème position Archeodunum.Le lot 4 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 30000,00 euros HT avec 1 opérateur économique retenu: laboratoire n. Garnier.Le lot 5 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 50000,00 euros HT avec 2 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position INRAP, 2ème position Archeodunum.Le lot 6 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 50000,00 euros HT avec 2 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position michael brunet, 2ème position Archeodunum.Le lot 7 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 35000,00 euros HT avec 2 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position CARA, 2ème position Inrap.Le lot 8 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 20000,00 euros HT avec 3 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position verres de terre, 2ème position INRAP, 3ème position Archeodunum.Le lot 9 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents conclu sans minimum et avec un maximum de 20000,00 euros HT avec 2 opérateurs économiques retenues selon le classement des offres suivantes: 1ère position NUMMISTUDIES, 2ème position ARCHEODUNUM
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) :- un référé contractuel,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) :- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA ;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du Cja) ;- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
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Source: OJS 2023/S 245-771675 (2023-12-15)