amo - etude De Faisabilite D'Un Projet De Procreation Medicale Assistee Au Centre Hospitalier Annecy Genevois

Centre hospitalier Annecy Genevois

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché a pour objet un accompagnement dans le projet de procréation médicale assistée (Pma) du Centre Hospitalier Annecy Genevois.Il s'agit d'une étude de faisabilité et de la rédaction du programme dans le but d'obtenir une validation de la faisabilité et de présenter un dossier à l'ars pour obtenir une aide

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-16 Avis de marché
2023-06-21 Informations complémentaires
2023-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier annecy genevois
Numéro d'enregistrement national: 26740002600261
Adresse postale: 1 Avenue de l'hôpital
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Région: Haute-Savoie 🏙️
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“amo - etude De Faisabilite D'Un Projet De Procreation Medicale Assistee Au Centre Hospitalier Annecy Genevois 23033”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché a pour objet un accompagnement dans le projet de procréation médicale assistée...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier Annecy Genevois 74370 - epagny Metz-Tessy
Description du marché:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché a pour objet un accompagnement dans le projet de procréation médicale assistée...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Aucune clause de garantie...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre Hospitalier Annecy Genevois

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 118-369321 (2023-06-16)
Informations complémentaires (2023-06-21)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 118-369321

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.le présent marché a pour objet un accompagnement dans le projet de procréation médicale assistée...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.le présent marché a pour objet un accompagnement dans le projet de procréation médicale assistée...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 120-381401 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-09-14)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier Annecy Genevois 74370 Epagny Metz-Tessy

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 118-369321

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 180-564519 (2023-09-14)