amo d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Région Auvergne Rhône Alpes
amo d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-29 | Avis de marché |
| 2024-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: DAF_2023_000362
Brève description: amo d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 101 cours Charlemagne CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_197CaF-AH8 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732701
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732701 (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: DAF_2023_000362
Brève description: amo d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 101 cours Charlemagne CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_197CaF-AH8 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732701
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
cette étude entre dans le cadre du projet de mise en site propre de l'itinéraire cyclable V75 permettant de traverser le département de l'allier d'est en Ouest.Étude de faisabilité :-Sommaire (recherche de tracé) sur la partie Est entre Moulins et Dompierre-Sur-Besbre,-Approfondie avec inventaires écologiques sur la partie Ouest entre Néris-Les-Bains et Moulins
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Informations complémentaires:
cette étude entre dans le cadre du projet de mise en site propre de l'itinéraire cyclable V75 permettant de traverser le département de l'allier d'est en Ouest.Étude de faisabilité :-Sommaire (recherche de tracé) sur la partie Est entre Moulins et Dompierre-Sur-Besbre,-Approfondie avec inventaires écologiques sur la partie Ouest entre Néris-Les-Bains et Moulins
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
l'Avis est publié en Français. Les critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion sont définis dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732701 (2023-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AMO d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Numéro de référence:
Brève description: AMO d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 548 302 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse du contexte
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'équipe et moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 11 900 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Merlin INTERVIA INDDIGO BIOTOPE SIC INFRA
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cabinet d'études Marc MERLIN
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cm-clermont@cabinet-merlin.fr 📧
Téléphone: 04 73 24 89 96 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 066-195606 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AMO d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Numéro de référence:
DAF_2023_000362
Brève description: AMO d'une étude de faisabilité avec inventaires écologiques vélo route V75
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 548 302 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DAF_2023_000362
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse du contexte
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'équipe et moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23M0362001
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
23M0362001
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 11 900 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Merlin INTERVIA INDDIGO BIOTOPE SIC INFRA
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cabinet d'études Marc MERLIN
Numéro d'enregistrement national:
42863435600011
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cm-clermont@cabinet-merlin.fr 📧
Téléphone: 04 73 24 89 96 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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