Avis de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“acquisition de 14 véhicules neufs dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de Loge.Gbm” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de début: 2023-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001065
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“motifs d'exclusion de la procédure de passation : les cas d'interdiction de soumissionner sont mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à...”
motifs d'exclusion de la procédure de passation : les cas d'interdiction de soumissionner sont mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2024/S 001-001065 (2023-12-28)