Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de Loge.Gbm”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“acquisition de 14 véhicules neufs dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de Loge.Gbm” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de 07 véhicules à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: loge.Gbm 6, rue André Boulloche 25000 Besançon
Description du marché:
“fourniture de 07 véhicules à moteur thermique dont :
- 1 véhicule de type 1 (cf. Annexe 1 Ccp)
- 1 véhicule de type 2 (cf. Annexe 1 Ccp)
- 5 véhicules de...”
Description du marché
fourniture de 07 véhicules à moteur thermique dont :
- 1 véhicule de type 1 (cf. Annexe 1 Ccp)
- 1 véhicule de type 2 (cf. Annexe 1 Ccp)
- 5 véhicules de type 3 (cf. Annexe 1 Ccp)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de 04 véhicules à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de 04 véhicules à moteur thermique dont :
- 4 véhicules de type 1 (cf. Annexe 1 Ccp)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de 03 véhicules à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de 03 véhicules à moteur thermique dont :
- 3 véhicules de type 3 (cf. Annexe 1 Ccp)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-30 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-31
14:30 📅
“motifs d'exclusion de la procédure de passation : les cas d'interdiction de soumissionner sont mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à...”
motifs d'exclusion de la procédure de passation : les cas d'interdiction de soumissionner sont mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique.
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume). Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique.
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://marches-securises.fr. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés et décomposés comme indiqué au paragraphe 7.2 du règlement de consultation. Les critères seront jugés par rapport aux prescriptions des pièces du marché et en comparaison des offres des autres candidats. Les sous-critères non renseignés se verront attribuer une note de 0 point
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Besançon
Adresse postale: 1 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 001-001065 (2023-12-28)