ACQUISITION DE VEHICULES
Commune de Port de Bouc
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Port de Bouc a besoin de 6 véhicules particuliers électriques type citadines, 2 véhicules utilitaires électriques type fourgonnette, 1 véhicule châssis simple cabine avec bras hydraulique avec 2 vérins de levage, et 2 fourgons. Les véhicules seront utilisés par les différents Services Municipaux de la Ville de Port de Bouc. L'objectif est de faciliter les agents pour le transport, le chargement et le déchargement d'encombrants et autres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules particuliers électriques type citadine
Description du marché: Véhicules particuliers électriques type citadine
Informations complémentaires:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13528
Ville: Port de Bouc Cédex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires électriques léger
Description du marché: Véhicules utilitaires électriques léger
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châssis simple cabine
Description du marché: Châssis simple cabine
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourgons
Description du marché: Fourgons
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-27 13:30:00 📅
Lieu: Hôtel de Ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures pour garantir la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Port de Bouc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Cours Landrivon
Code postal: 13528
Commune postale: Port de Bouc Cédex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELSOLA Laurent
Courrier électronique: achat@portdebouc.fr 📧
Téléphone: 0442400404 📞
Fax: 0442062892 📠
URL: http://www.portdebouc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807142 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807142 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-257562 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules
Numéro de référence:
2026FCS11
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La Ville de Port de Bouc a besoin de 6 véhicules particuliers électriques type citadines, 2 véhicules utilitaires électriques type fourgonnette, 1 véhicule châssis simple cabine avec bras hydraulique avec 2 vérins de levage, et 2 fourgons.
Les véhicules seront utilisés par les différents Services Municipaux de la Ville de Port de Bouc.
L'objectif est de faciliter les agents pour le transport, le chargement et le déchargement d'encombrants et autres
Afficher plus
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Véhicules particuliers électriques type citadine
Description du marché: Véhicules particuliers électriques type citadine
Informations complémentaires:
Date donnée à titre indicatif
Début de la prestation A réception de l'ordre de service
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières
📦
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13528
Ville: Port de Bouc Cédex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Véhicules utilitaires électriques léger
Description du marché: Véhicules utilitaires électriques léger
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Châssis simple cabine
Description du marché: Châssis simple cabine
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourgons
Description du marché: Fourgons
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-27 13:30:00 📅
Lieu: Hôtel de Ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures pour garantir la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Port de Bouc
Numéro d'enregistrement national:
46105
Adresse postale: Hôtel de Ville
Cours Landrivon
Code postal: 13528
Commune postale: Port de Bouc Cédex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELSOLA Laurent
Courrier électronique: achat@portdebouc.fr 📧
Téléphone: 0442400404 📞
Fax: 0442062892 📠
URL: http://www.portdebouc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807142 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807142 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
6A1C7604-9BE7-F4DF-B14E88987327B021
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision : dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-257562 (2026-04-14)
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