Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Port de Bouc a besoin de 6 véhicules particuliers électriques type citadines, 2 véhicules utilitaires électriques type fourgonnette, 1 véhicule châssis simple cabine avec bras hydraulique avec 2 vérins de levage, et 2 fourgons. Les véhicules seront utilisés par les différents Services Municipaux de la Ville de Port de Bouc. L'objectif est de faciliter les agents pour le transport, le chargement et le déchargement d'encombrants et autres
Avis de marché (2026-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules
Numéro de référence: 2026FCS11
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La Ville de Port de Bouc a besoin de 6 véhicules...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La Ville de Port de Bouc a besoin de 6 véhicules particuliers électriques type citadines, 2 véhicules utilitaires électriques type fourgonnette, 1 véhicule châssis simple cabine avec bras hydraulique avec 2 vérins de levage, et 2 fourgons.
Les véhicules seront utilisés par les différents Services Municipaux de la Ville de Port de Bouc.
L'objectif est de faciliter les agents pour le transport, le chargement et le déchargement d'encombrants et autres
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques type citadine”
Informations complémentaires:
“Date donnée à titre indicatif
Début de la prestation A réception de l'ordre de service”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques léger”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Châssis simple cabine”
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourgons”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des règles et critères
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6A1C7604-9BE7-F4DF-B14E88987327B021
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision : dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-257562 (2026-04-14)