acquisition de fournitures scolaires et recreatives pour les ecoles primaires, les accueils de loisirs et les mediatheques de la commune

Commune de Roquebrune sur Argens

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon

Qui ?

• Commune de Roquebrune sur Argens

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Jeux › Jeux coopératifs
• Jeux › Jeux de stratégie
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-26	Avis de marché
2023-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

acquisition de fournitures scolaires et recreatives pour les ecoles primaires, les accueils de loisirs et les mediatheques de la commune

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Roquebrune sur Argens
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Adresse Internet: http://www.roquebrune.com/index.php/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
URL des documents: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-259299
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

mini annuel : 20 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.). Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de papeterie et de petits matériels scolaires, activités manuelles, papiers reprographie
Numéro du lot: 1
Brève description:

outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs.

Pour le lot 1, à titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à :

a / des cahiers et articles assimilés, papeterie notamment scolaire, articles d'équipement de la classe (équipement de bureau, marqueurs et ardoises...), carnets, répertoires, matériel de classement, de traçage, articles pour tableaux, registres d'appel journalier, blocs, pochettes, écritures bille, feutre, marqueur, plume, matériel à fixer (scotch, patafix ou équivalent, punaises, aimants, trombones) à coller, à protéger, à découper, à tracer, étiquettes...

b / des activités de dessins et de travaux manuels tels que : Arts plastiques, matériel de peinture et dessin (crayons, feutres, peintures et accessoires, vernis...), papiers et loisirs créatifs (blanc, couleur, spéciaux...), kit de décoration et matériel de décoration (paillettes, gommettes, perles, supports en bois, cartons...), maquillage, modelage, petits instruments de musique et accessoires musicaux, matériels de poterie, crayons de couleur, feutres, peinture gouache, encre à dessiner, pinceaux...

C/ du papier : formats A4 et A3 80g, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 G conditionné en ramettes de 200 feuilles.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois aux conditions initiales, par période de 1 an, à moins que le pouvoir adjudicateur n'en décide autrement

Informations complémentaires:

mini annuel : 20 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.).

Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent

Intitulé du lot: jeux éducatifs et didactiques, librairie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour le lot 2, à titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à :

A/ des cubes et boîtes à formes, jouets d'imitation, animaux, véhicules, mosaïques, jeux magnétiques, encastrements, jeux de constructions, d'observations, de langage..

B/ des jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de rôles, jeux de figurines, jeux classiques, jeux du monde...

c/ des livres scolaires, fichiers pédagogiques....

Informations complémentaires:

mini annuel : 10 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.).

Le délai de livraison est fixé à 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

5-1-1 : Justificatifs candidature

a/ la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) à compléter, dater et signer par une personne habilitée. Attention : Les documents relatifs aux pouvoirs (Pvs) de la personne habilitée à engager la société candidate ou de chaque membre du groupement doivent être joints au Dc1 avec les justificatifs nécessaires (Kbis, délégation(s) de pouvoir, etc.).

- B/ une déclaration sur l'honneur conforme aux dispositions de l'article R2143-3-1° (cas d'exclusion des marchés publics et obligation d'emploi des travailleurs handicapés) du CCP (Dc1) ;

- c/ les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur pour vérifier la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle du candidat en application de l'article R2143-3-2° du CCP

Situation économique et financière:

- Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global (Ca) portant sur les trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié

Capacité technique et professionnelle:

- Fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services (Ref) fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant et/ou le volume traité, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: la date et l'heure sont indicatives. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pour le maire et par délégation, Le Premier Adjoint, Délégué aux marchés publics, Yoann GNERUCCI
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

*Sélection des candidatures : En application des articles L2141-1 à L2141-5, R2142-1 et R2143-3 du CCP, sera retenue la candidature qui :

-Est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ;

-Présente des capacités techniques et professionnelles et économiques et financières suffisantes ;

-Est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du Ccp.

*Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours calendaires - avance non prévue - budget communal.

*remise des offres par voie électronique : Pour les modalités de remise des offres aux conditions générales de la plateforme du profil d'acheteur.

*demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation

*durée : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court du 1er juillet 2023, ou de la date de notification si elle est postérieure à la date précitée, au 30 juin 2024 pour la première période d'exécution

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 084-259299 (2023-04-26)

Avis d'attribution de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-536039
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-259299
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

mini annuel : 20 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs, des fournitures qui. Pour le lot 1, à titre indicatif, correspondent notamment à : a / des cahiers et articles assimilés, papeterie notamment scolaire, articles d'équipement de la classe (équipement de bureau, marqueurs et ardoises...), carnets, répertoires, matériel de classement, de traçage, articles pour tableaux, registres d'appel journalier, blocs, pochettes, écritures bille, feutre, marqueur, plume, matériel à fixer (scotch, patafix ou équivalent, punaises, aimants, trombones) à coller, à protéger, à découper, à tracer, étiquettes... B / des activités de dessins et de travaux manuels tels que : Arts plastiques, matériel de peinture et dessin (crayons, feutres, peintures et accessoires, vernis...), papiers et loisirs créatifs (blanc, couleur, spéciaux...), kit de décoration et matériel de décoration (paillettes, gommettes, perles, supports en bois, cartons...), maquillage, modelage, petits instruments de musique et accessoires musicaux, matériels de poterie, crayons de couleur, feutres, peinture gouache, encre à dessiner, pinceaux... C/ du papier : formats A4 et A3 80g, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 G conditionné en ramettes de 200 feuilles

Informations complémentaires:

mini annuel : 20 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent

Brève description:

outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs des fournitures qui. Pour le lot 2, à titre indicatif, correspondent notamment à : A/ des cubes et boîtes à formes, jouets d'imitation, animaux, véhicules, mosaïques, jeux magnétiques, encastrements, jeux de constructions, d'observations, de langage... B/ des jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de rôles, jeux de figurines, jeux classiques, jeux du monde... C/ des livres scolaires, fichiers pédagogiques..

Informations complémentaires:

mini annuel : 10 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Le délai de livraison est fixé à 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Nom: papeteries pichon
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 12 476 EUR 💰
Commune postale: Veauches
Valeur totale du marché: 1 139 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 170-536039 (2023-08-31)

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