Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures scolaires et recreatives pour les ecoles primaires, les accueils de loisirs et les mediatheques de la commune”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“acquisition de fournitures scolaires et recreatives pour les ecoles primaires, les accueils de loisirs et les mediatheques de la commune”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de papeterie et de petits matériels scolaires, activités manuelles, papiers reprographie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas...”
Description du marché
outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs.
Pour le lot 1, à titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à :
a / des cahiers et articles assimilés, papeterie notamment scolaire, articles d'équipement de la classe (équipement de bureau, marqueurs et ardoises...), carnets, répertoires, matériel de classement, de traçage, articles pour tableaux, registres d'appel journalier, blocs, pochettes, écritures bille, feutre, marqueur, plume, matériel à fixer (scotch, patafix ou équivalent, punaises, aimants, trombones) à coller, à protéger, à découper, à tracer, étiquettes...
b / des activités de dessins et de travaux manuels tels que : Arts plastiques, matériel de peinture et dessin (crayons, feutres, peintures et accessoires, vernis...), papiers et loisirs créatifs (blanc, couleur, spéciaux...), kit de décoration et matériel de décoration (paillettes, gommettes, perles, supports en bois, cartons...), maquillage, modelage, petits instruments de musique et accessoires musicaux, matériels de poterie, crayons de couleur, feutres, peinture gouache, encre à dessiner, pinceaux...
C/ du papier : formats A4 et A3 80g, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 G conditionné en ramettes de 200 feuilles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite 3 fois aux conditions initiales, par période de 1 an, à moins que le pouvoir adjudicateur n'en décide autrement”
Informations complémentaires:
“mini annuel : 20 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.).
Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout...”
Informations complémentaires
mini annuel : 20 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.).
Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux éducatifs et didactiques, librairie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Jeux coopératifs📦
Produits/services supplémentaires: Jeux de stratégie📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas...”
Description du marché
outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs.
Pour le lot 2, à titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à :
A/ des cubes et boîtes à formes, jouets d'imitation, animaux, véhicules, mosaïques, jeux magnétiques, encastrements, jeux de constructions, d'observations, de langage..
B/ des jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de rôles, jeux de figurines, jeux classiques, jeux du monde...
c/ des livres scolaires, fichiers pédagogiques....
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“mini annuel : 10 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.).
Le délai de livraison est fixé à 10 jours calendaires maximum à compter de la notification...”
Informations complémentaires
mini annuel : 10 000 euro ht - maxi annuel : 100 000 euro (H.T.).
Le délai de livraison est fixé à 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“5-1-1 : Justificatifs candidature
a/ la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) à compléter,...”
Liste et brève description des conditions
5-1-1 : Justificatifs candidature
a/ la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) à compléter, dater et signer par une personne habilitée. Attention : Les documents relatifs aux pouvoirs (Pvs) de la personne habilitée à engager la société candidate ou de chaque membre du groupement doivent être joints au Dc1 avec les justificatifs nécessaires (Kbis, délégation(s) de pouvoir, etc.).
- B/ une déclaration sur l'honneur conforme aux dispositions de l'article R2143-3-1° (cas d'exclusion des marchés publics et obligation d'emploi des travailleurs handicapés) du CCP (Dc1) ;
- c/ les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur pour vérifier la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle du candidat en application de l'article R2143-3-2° du CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global (Ca) portant sur les trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global (Ca) portant sur les trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services (Ref) fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services (Ref) fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant et/ou le volume traité, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date et l'heure sont indicatives. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“*Sélection des candidatures : En application des articles L2141-1 à L2141-5, R2142-1 et R2143-3 du CCP, sera retenue la candidature qui :
-Est recevable au...”
*Sélection des candidatures : En application des articles L2141-1 à L2141-5, R2142-1 et R2143-3 du CCP, sera retenue la candidature qui :
-Est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ;
-Présente des capacités techniques et professionnelles et économiques et financières suffisantes ;
-Est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du Ccp.
*Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours calendaires - avance non prévue - budget communal.
*remise des offres par voie électronique : Pour les modalités de remise des offres aux conditions générales de la plateforme du profil d'acheteur.
*demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation
*durée : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court du 1er juillet 2023, ou de la date de notification si elle est postérieure à la date précitée, au 30 juin 2024 pour la première période d'exécution
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 084-259299 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas...”
Description du marché
outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs, des fournitures qui. Pour le lot 1, à titre indicatif, correspondent notamment à : a / des cahiers et articles assimilés, papeterie notamment scolaire, articles d'équipement de la classe (équipement de bureau, marqueurs et ardoises...), carnets, répertoires, matériel de classement, de traçage, articles pour tableaux, registres d'appel journalier, blocs, pochettes, écritures bille, feutre, marqueur, plume, matériel à fixer (scotch, patafix ou équivalent, punaises, aimants, trombones) à coller, à protéger, à découper, à tracer, étiquettes... B / des activités de dessins et de travaux manuels tels que : Arts plastiques, matériel de peinture et dessin (crayons, feutres, peintures et accessoires, vernis...), papiers et loisirs créatifs (blanc, couleur, spéciaux...), kit de décoration et matériel de décoration (paillettes, gommettes, perles, supports en bois, cartons...), maquillage, modelage, petits instruments de musique et accessoires musicaux, matériels de poterie, crayons de couleur, feutres, peinture gouache, encre à dessiner, pinceaux... C/ du papier : formats A4 et A3 80g, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 G conditionné en ramettes de 200 feuilles
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Informations complémentaires:
“mini annuel : 20 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen...”
Informations complémentaires
mini annuel : 20 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Délai de livraison : 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent
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Description du marché:
“outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas...”
Description du marché
outre les produits figurant au DQE, le titulaire s'engage à fournir parmi les familles apparentées aux articles répertoriés au DQE qui ne sont pas exhaustifs des fournitures qui. Pour le lot 2, à titre indicatif, correspondent notamment à : A/ des cubes et boîtes à formes, jouets d'imitation, animaux, véhicules, mosaïques, jeux magnétiques, encastrements, jeux de constructions, d'observations, de langage... B/ des jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de rôles, jeux de figurines, jeux classiques, jeux du monde... C/ des livres scolaires, fichiers pédagogiques..
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Informations complémentaires:
“mini annuel : 10 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Le délai de livraison est fixé à 10 jours calendaires maximum à compter de la notification...”
Informations complémentaires
mini annuel : 10 000 euros HT - maxi annuel : 100 000 euros HT Le délai de livraison est fixé à 10 jours calendaires maximum à compter de la notification par tout moyen du bon de commande afférent
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-259299
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de papeterie et de petits materiels scolaires, activites manuelles, papiers reprographie”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 476 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: jeux educatifs et didactiques, librairie
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Veauches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 139 💰
Source: OJS 2023/S 170-536039 (2023-08-31)