Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté
CHU de Besançon Franche Comté
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté
Date limiteDeadline 2026-10-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaisselle à usage unique
Description du marché: Voir CCTP pour détails techniques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gobelets à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs alimentaires à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles de table en papier à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petits articles de préparation et de service à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barquettes et emballages compatible thermoscelleuse MECAPACK
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barquettes et emballages compatible thermoscelleuse AUTOPACK RECASET
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barquettes et emballages compatible thermoscelleuse GECAM U265 ET ELECTROPACK M 03-23992
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles aluminium pour cuisson et conditionnement à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barquettes non thermoscellables
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Films alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Besançon Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
URL: https://www.chu-besancon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 177-630926 (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Vaisselle à usage unique
Description du marché: Voir CCTP pour détails techniques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gobelets à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sacs alimentaires à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Articles de table en papier à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Petits articles de préparation et de service à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Barquettes et emballages compatible thermoscelleuse MECAPACK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Barquettes et emballages compatible thermoscelleuse AUTOPACK RECASET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Barquettes et emballages compatible thermoscelleuse GECAM U265 ET ELECTROPACK M 03-23992
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Articles aluminium pour cuisson et conditionnement à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Barquettes non thermoscellables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Papier cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Films alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Vêtements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Besançon Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: 3 BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
URL: https://www.chu-besancon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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