Acquisition de denrées alimentaires pour la Commune et le C.C.A.S.

Ville d'Antibes (06)

Acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance de la Commune et la production des repas des restaurants des foyers Autonomie pour personnes âgées du C.C.A.S.

Date limite

Deadline 2026-10-09

Qui ?

• Ville d'Antibes (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Chocolat et sucreries › Produits à base de chocolat
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de céréales
• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-07	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de denrées alimentaires pour la Commune et le C.C.A.S.
Numéro de référence: 26F089_099
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 358 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 26F089
Titre: Lot 1 : Viande issue de circuits courts (bœuf – veau - agneau – porc – taureau)
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour la viande issue de circuits courts (bœuf – veau - agneau – porc – taureau)

Informations complémentaires:

Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir : - le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le B.P.U. - des échantillons de fournitures fixés dans le Règlement de Consultation

Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires:

Viande de bœuf 📦

Viande de porc 📦

Viande de veau 📦

Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2027. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2030

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de bien-être animal
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 26F090
Titre: Lot 2 : Charcuterie – Volaille – Produits traiteur
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour la charcuterie – volaille – produits traiteur

Informations complémentaires:

Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires:

Préparations alimentaires 📦

Sandwichs 📦

Volaille fraîche 📦

Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 26F091
Titre: Lot 3 : Produits laitiers, beurre, œuf, fromage (BOF)
Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les produits laitiers, beurre, œuf, fromage (BOF)

Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires:

Fruits transformés 📦

Œufs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 26F092
Titre: Lot 3 Bis : Produits laitiers, beurre, œuf, fromage (BOF) issus de circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les produits laitiers, beurre, œuf, fromage (BOF) issus de circuits courts

Informations complémentaires:

Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir : - le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le B.P.U. - la mention « PRODUIT DE MONTAGNE » pour le ou les produits concernés dans le B.P.U. - des échantillons de fournitures fixés dans le Règlement de Consultation

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de protection animale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

5️⃣
Identifiant interne: 26F093
Titre: Lot 4 : Fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 932 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les fruits et légumes

Informations complémentaires:

Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir : - le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le B.P.U. - le certificat « haute valeur environnementale de niveau 3 » (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le B.P.U.

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 30
5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Identifiant interne: 26F094
Titre: Lot 4 Bis : Fruits et légumes issus de circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 512 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les fruits et légumes issus de circuits courts

Informations complémentaires:

Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir : - le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le B.P.U. - le certificat « haute valeur environnementale de niveau 3 » (en cours de validité) pour le ou les produits concerné

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

7️⃣
Identifiant interne: 26F095
Titre: Lot 5 : Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 1 244 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour l'épicerie

Produits/services: Denrées sèches 📦
Produits/services supplémentaires:

Eau minérale 📦

Farine de céréales 📦

Huiles végétales 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

8️⃣
Identifiant interne: 26F096
Titre: Lot 5 Bis : Epicerie Bio et équitable
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour l'épicerie Bio et équitable

Produits/services supplémentaires:

Aliments en conserve 📦

Eau minérale 📦

Farine de céréales 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

9️⃣
Identifiant interne: 26F097
Titre: Lot 6 : Surgelés
Valeur estimée hors TVA: 1 696 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les surgelés

Produits/services: Produits surgelés 📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26F098
Titre: Lot 7 : Pain, viennoiserie et produits de boulangerie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le pain, viennoiserie et produits de boulangerie

Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 26F099
Titre: Lot 8 : Goûters – Pique-nique
Valeur estimée hors TVA: 704 000 EUR 💰
Description du marché:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les goûters – Pique-nique

Produits/services: Casse-croûte 📦
Produits/services supplémentaires:

Confiserie 📦

Produits à base de chocolat 📦

Pâtisserie et gâteaux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Denrées sèches 📦

Produits laitiers 📦

Préparations alimentaires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur les crédits ouverts au budget

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Juan Les Pins Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepub-passation@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.antibes-juanlespins.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes : - La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins, - Le Centre Communal d'Action Sociale d'Antibes Juan-les-Pins. La Commune d’Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur. La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins se verra confier la charge de mener la totalité de la procédure. Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental, visées par les articles L. 2112-2 et L. 2112-3, du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué à l’article 1.5 du C.C.A.P. (Produits issus de circuits courts des lots n°1, n°3 BIS, n°4 BIS / Produits HVE pour les lots 4 et 4bis /Produits biologiques) ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 18 du C.C.A.P

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat. Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 173-617022 (2026-09-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)

Viande (>20)

Abats (1)
Viande bovine (>20)
Viande d'agneau et de mouton (>20)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (>20)
Viandes diverses (11)
Volaille (>20)