Acquisition de bennes à ordures ménagères d'occasion et d'une balayeuse neuve pour la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire
Date limiteDeadline 2026-09-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bennes à ordures ménagères d'occasion et d'une balayeuse neuve pour la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'une benne à ordures ménagères d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 340, Boulevard D'Avignon
Code postal: 84170
Ville: Monteux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 7 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'une mini benne à ordures ménagères d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: mini benne à ordures ménagères d'occasion d'une capacité de 5 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'une balayeuse neuve
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Balayeuses
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-15 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 340, Boulevard D'Avignon
Cs60075
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GARCIA Stéphane
Courrier électronique: marchespublics@sorguesducomtat.fr 📧
Téléphone: 0490611550 📞
URL: https://sorguesducomtat.fr/fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855673 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855673 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 150-543938 (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bennes à ordures ménagères d'occasion et d'une balayeuse neuve pour la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Numéro de référence:
grall gilles
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Achat d'une benne à ordures ménagères d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
camion d'occasion avec benne à ordures ménagères 14 m3 compactrice destiné à la collecte des ordures ménagères pour le service collecte
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 340, Boulevard D'Avignon
Code postal: 84170
Ville: Monteux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 7 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Achat d'une mini benne à ordures ménagères d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: mini benne à ordures ménagères d'occasion d'une capacité de 5 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Achat d'une balayeuse neuve
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
balayeuse neuve sur châssis. Elle aura un usage polyvalent et, devra, par sa puissance : Assurer des travaux de voirie pour nettoyer les chaussées avant bi couche et être suffisamment compacte pour nettoyer les centres ville des communes membres du territoire de la CASC
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-15 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Numéro d'enregistrement national:
77644
Adresse postale: 340, Boulevard D'Avignon
Cs60075
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GARCIA Stéphane
Courrier électronique: marchespublics@sorguesducomtat.fr 📧
Téléphone: 0490611550 📞
URL: https://sorguesducomtat.fr/fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855673 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855673 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique et remise des candidatures et offres : https://marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://marches-publics.info
La référence de la présente consultation est la suivante : Ao26-02
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Important : les dates et durées mentionnées dans le présent avis de publicité sont purement indicatives . Elles pourront varier en fonction du dérouler des différentes phases de la consultation pouvant impacter la procédure
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
031A2AE4-E1F8-A1CD-52847AE3E2BF34E0
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 150-543938 (2026-08-04)
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