l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures pour les 4 Multi-Accueils et le Relais Petite Enfance de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs - 10 lots
2315”
Produits/services: Couches en papier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couches et lingettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Couches en papier📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 57570 Cattenom 57570 - cattenom
Description du marché: couches et lingettes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits pots
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Description du marché: petits pots
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie / Produits alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: epicerie / Produits alimentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: linge
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Linge📦
Description du marché: linge
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: matériel de cuisine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché: produits d'entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché: hygiène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Description du marché: produits pharmaceutiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché: chaussures de sécurité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Description du marché: vêtements de travail
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 089-272688 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 57570 Cattenom 57570 Cattenom
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-272688
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2347fccb
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: couches et lingettes
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: toussaint
Adresse postale: rue des Forgerons
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57916
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: petits pots
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2348flcb
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: linge
Nom et adresse du contractant
Nom: granjard
Adresse postale: 80 Chemin d u Grand Champ
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2349facb
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: matériel de cuisine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: creches & Co
Adresse postale: 70 Avenue de Magudas
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2350fbcb
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits d'entretien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2351fhcb
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: hygiène
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: orapi
Adresse postale: 14 Rue de l'industrie
Commune postale: Fegersheim
Code postal: 67640
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: produits pharmaceutiques
9️⃣
Numéro de contrat: 2352fgcb
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: chaussures de sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: record
Adresse postale: 8 Rue du Cerf Berr
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2353fvcb
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: vêtements de travail
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
Source: OJS 2023/S 200-627542 (2023-10-12)