achat de viandes fraîches destinées à l'élaboration des repas au sein des résidences pour personnes âgées dirigées par le Ccas de Saint-Etienne - 2 lots
les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum de 200 000 euros (T.T.C.) et un montant maximum de 400 000 euros (T.T.C.), tout lot confondus et sur la durée du marché.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de viandes fraîches destinées à l'élaboration des repas au sein des résidences pour personnes âgées dirigées par le Ccas de Saint-Etienne - 2 lots
23aoo-456”
Titre
achat de viandes fraîches destinées à l'élaboration des repas au sein des résidences pour personnes âgées dirigées par le Ccas de Saint-Etienne - 2 lots
23aoo-456
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Produits/services: Viandes diverses📦
Brève description:
“les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum de 200 000 euros (T.T.C.) et un montant...”
Brève description
les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum de 200 000 euros (T.T.C.) et un montant maximum de 400 000 euros (T.T.C.), tout lot confondus et sur la durée du marché.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de porc, boeuf, veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les huit résidences municipales pour personnes âgées de Saint-Etienne 42000 - saint-Etienne”
Description du marché:
“viandes fraîches de porc, boeuf, veau et agneaumontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 333 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-03-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de volaille et de lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“viandes fraîches de volaille et de lapinmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces exigées pour la candidature sont indiquées dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables (lot 1) et révisables (lot 2)le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations objet du contrat, seront financées sur les budgets annexes des établissements d'hébergement pour Personnes âgées Dépendantes (Ehpad) et Résidences Autonomies (Ra) de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 108-339595 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 379 146 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les huit résidences municipales pour personnes âgées de Saint-Etienne 42000 Saint-Etienne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-339595
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-017
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: viandes fraîches de porc, boeuf, veau et agneau
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gauthey Viandes
Adresse postale: 3 Rue Du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66350.71 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-018
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: viandes fraîches de volaille et de lapin
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france Viandes
Adresse postale: 30 Avenue Du 24 Aout 1944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28436.02 💰
Source: OJS 2023/S 206-648754 (2023-10-20)