achat de véhicules neufs
Estérel Côte d'Azur Agglomération
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'un marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-07 | Avis de marché |
| 2023-10-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023f005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219122
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Numéro du lot: 01
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Numéro du lot: 02
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type Suv 4x4
Numéro du lot: 03
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type Suv 4x4
Intitulé du lot: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Numéro du lot: 04
Brève description: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Numéro du lot: 05
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Intitulé du lot: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
Numéro du lot: 06
Brève description: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
Numéro du lot: 07
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-219122 (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023f005
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'un marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219122
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Numéro du lot: 01
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Numéro du lot: 02
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type Suv 4x4
Numéro du lot: 03
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type Suv 4x4
Intitulé du lot: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Numéro du lot: 04
Brève description: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Numéro du lot: 05
Brève description: achat d?1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Intitulé du lot: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
Numéro du lot: 06
Brève description: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
Intitulé du lot: achat d'1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
Numéro du lot: 07
Brève description:
achat d?1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à Diproval pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7 83700 - saint Raphael
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marchés financés par les ressources propres de la collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-219122 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 604499.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626704
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219122
Numéro JO-S: 200
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 52 920 EUR 💰
Nom: satac Frejus
Adresse postale: 132 Rdn7 Cc Des Arenes
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 20376.44 EUR 💰
149 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
3
Source: OJS 2023/S 200-626704 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626704
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219122
Numéro JO-S: 200
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à Diproval pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7 83700 Saint Raphael
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 52 920 EUR 💰
Nom: satac Frejus
Adresse postale: 132 Rdn7 Cc Des Arenes
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 20376.44 EUR 💰
149 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
3
Source: OJS 2023/S 200-626704 (2023-10-12)
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