la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'un marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules neufs
2023f005
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'un marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à Diproval pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7 83700 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à Diproval pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7 83700 - saint Raphael
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Description du marché: achat d?1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché: achat d?1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type Suv 4x4
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: achat d?1 véhicule neuf de type Suv 4x4
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: achat d?1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat d'1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009...”
Titre
achat d'1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
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Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“achat d?1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009...”
Description du marché
achat d?1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marchés financés par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-19
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 072-219122 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 604499.95 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à Diproval pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7 83700...”
Site principal ou lieu d'exécution
livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à Diproval pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7 83700 Saint Raphael
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219122
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23pf0014
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 920 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23pf0015
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: satac Frejus
Adresse postale: 132 Rdn7 Cc Des Arenes
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20376.44 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type Suv 4x4
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: achat d'1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
6️⃣
Numéro de contrat: 23pf0016
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (Ptac 3,5 T)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 010 💰
Source: OJS 2023/S 200-626704 (2023-10-12)