L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures horticoles pour les besoins de l'Opac Saône et Loire
20230060”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de...”
Brève description
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 242 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 - Macon
Description du marché:
“L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de...”
Description du marché
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la...”
Description des options
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht: 15 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 60 000,00 EUR HT”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 - Terres végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht: 6 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 24 000,00 EUR HT”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 - Paillage végétal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht: 16 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 - Paillage minéral
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht: 7 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 28 000,00 EUR HT”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5 - Fournitures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht: 9 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 36 000,00 EUR HT”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°6 - Clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht: 20 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 80 000,00 EUR HT”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7 - Enrobés réactifs à l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux enrobés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en euros Ht : 16 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Macon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi
du présent courrier.
- référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code),
- recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 169-531473 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111 772 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 169-531473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonofep
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Commune postale: Saulon la rue
Code postal: 21910
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 842 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Adresse postale: RTE NATIONALE 6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 127 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n°2 - Terres végétales
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n°3 - Paillage végétal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 562 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 543 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n°4 - Paillage minéral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 464 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot n°5 - Fournitures bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 193 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot n°6 - Clôtures
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot n°7 - Enrobés réactifs à l'eau
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 230 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 445 💰
Source: OJS 2023/S 247-776936 (2023-12-19)