Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots

Ville de Toulon

La présente consultation concerne la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance pour la Ville de Toulon, en 7 lots

Date limite

Deadline 2026-06-10

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots
Numéro de référence: 26FF-DCP-0419-U
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance pour la Ville de Toulon, en 7 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 826 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles
Valeur estimée hors TVA: 222 000 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet la fourniture de documents divers : livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles élémentaires et maternelles
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Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 110 000 euro(s) Ht soit 116 050 euro(s) Ttc - Montant maximum sur 2 ans : 440 000 euro(s) Ht soit 464 200 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livres pour la jeunesse à destination des écoles, ACM et crèches
Valeur estimée hors TVA: 55 600 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet la fourniture de livres jeunesse à destination des écoles, des ACM et des crèches
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 30 000 euro(s) Ht soit 31 650 euro(s) Ttc - Montant maximum sur 2 ans : 120 000 euro(s) Ht soit 126 600 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Livres pour les adultes
Valeur estimée hors TVA: 240 500 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour les adultes et de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 125 000 euro(s) Ht soit 131 875 euro(s) Ttc - Montant maximum sur 2 ans : 500 000 euro(s) Ht soit 527 500 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Livres pour la jeunesse à destination des bibliothèques et médiathèques
Valeur estimée hors TVA: 33 700 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour le public adolescent et la jeunesse ainsi que de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 20 000 euro(s) Ht soit 21 100 euro(s) Ttc - Montant maximum sur 2 ans : 60 000 euro(s) Ht soit 63 300 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 10 100 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 5 000 euro(s) Ht soit 5 275 euro(s) Ttc - Montant maximum sur 2 ans : 30 000 euro(s) Ht soit 31 650 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Livres destinés au fonds local et régional et/ou livres d'éditeurs indépendants
Valeur estimée hors TVA: 6 800 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'achat de livres neufs de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région PACA et/ou ayant un intérêt local et régional ainsi que de prestations accessoires d'assistance
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Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 4 000 euro(s) Ht soit 4 220 euro(s) Ttc - Montant maximum sur 2 ans : 16 000 euro(s) Ht soit 16 880 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Livres équipés pour les adultes et la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 257 300 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être équipés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour les lots 3 et 7)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803553 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803553 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation Valeur estimée : La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour chacun des lots, la valeur estimée en euros Ht est donnée pour la première période d'exécution. Avance : Pour les lots 1, 2, 3 et 7 : une avance de 30 % est prévue à l'article 3.5.2 de chaque Ccap. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Clauses de réexamen : Pour les lots 1 et 2 : les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap des lots 1 et 2. Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7 : les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap des lots 3 à 7. Modalités de règlement des prix : Pour les lots 1 et 2 : les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.1.2 du Ccap commun aux lots 1 et 2. Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7 : les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.1.2 du Ccap commun aux lots 3 à 7. Critères de jugement des offres : Au titre des lots 1 et 2 : chaque accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Valeur Technique" noté sur 40 points composé de 2 sous-critères ; - le critère "Prix" noté sur 40 points ; - le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 20 points. Au titre des lots 3, 4 et 6 : chaque accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Valeur Technique" noté sur 40 points composé de 2 sous-critères ; - le critère "Prix" noté sur 40 points composé de 2 sous-critères ; - le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 20 points. Au titre du lot 5 : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Valeur Technique" noté sur 60 points composé de 2 sous-critères ; - le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 20 points ; - le critère "Prix" noté sur 20 points. Au titre du lot 7 : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Prix" noté sur 70 points composé de 2 sous-critères ; - le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 30 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: AC2ABFB1-E693-F117-3A32D17F1DCBB5E7
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: AC2ABFA0-CE64-993C-DEE7EA2A8A07EDEF
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-311106 (2026-05-05)
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Région:
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