Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots

Ville de Toulon

La présente consultation concerne la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance pour la Ville de Toulon, en 7 lots

Date limite

Deadline 2026-06-10

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-05	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots
Numéro de référence: 26FF-DCP-0419-U
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance pour la Ville de Toulon, en 7 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 826 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de documents divers : livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par...”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 110 000 euro(s) Ht soit 116 050 euro(s) Ttc - Montant...”
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2030”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres jeunesse à destination des écoles, des ACM et des crèches”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 30 000 euro(s) Ht soit 31 650 euro(s) Ttc - Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour les adultes et de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 125 000 euro(s) Ht soit 131 875 euro(s) Ttc - Montant...”
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour le public adolescent et la jeunesse ainsi que de prestations accessoires d'assistance à destination des...”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 20 000 euro(s) Ht soit 21 100 euro(s) Ttc - Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 5 000 euro(s) Ht soit 5 275 euro(s) Ttc - Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat de livres neufs de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la...”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 4 000 euro(s) Ht soit 4 220 euro(s) Ttc - Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour les lots 3 et 7)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803553 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803553 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation
Valeur estimée :
La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour chacun des lots, la valeur estimée en euros Ht est donnée pour la première période d'exécution.
Avance :
Pour les lots 1, 2, 3 et 7 : une avance de 30 % est prévue à l'article 3.5.2 de chaque Ccap. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
Clauses de réexamen :
Pour les lots 1 et 2 : les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap des lots 1 et 2.
Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7 : les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap des lots 3 à 7.
Modalités de règlement des prix :
Pour les lots 1 et 2 : les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.1.2 du Ccap commun aux lots 1 et 2.
Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7 : les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.1.2 du Ccap commun aux lots 3 à 7.
Critères de jugement des offres :
Au titre des lots 1 et 2 : chaque accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère "Valeur Technique" noté sur 40 points composé de 2 sous-critères ;
- le critère "Prix" noté sur 40 points ;
- le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 20 points.
Au titre des lots 3, 4 et 6 : chaque accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère "Valeur Technique" noté sur 40 points composé de 2 sous-critères ;
- le critère "Prix" noté sur 40 points composé de 2 sous-critères ;
- le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 20 points.
Au titre du lot 5 : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère "Valeur Technique" noté sur 60 points composé de 2 sous-critères ;
- le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 20 points ;
- le critère "Prix" noté sur 20 points.
Au titre du lot 7 : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère "Prix" noté sur 70 points composé de 2 sous-critères ;
- le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 30 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: AC2ABFB1-E693-F117-3A32D17F1DCBB5E7
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: AC2ABFA0-CE64-993C-DEE7EA2A8A07EDEF
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-311106 (2026-05-05)

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