Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d'aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
CHU de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Nom complet de l'acheteur : Hospitalier Universitaire de Champa
Le présent accord-cadre a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d’aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) dont le montant cumulé par chantier ou par opération est inférieur à 250 000,00 € HT. Le présent accord-cadre prend la forme d’un accord-cadre au sens du 1er alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-10 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Le nombre de titulaires maximum par lots est décrit dans l’annexe n° 2 du CCAP. Sous réserve des dérogations fixées à l’article 9.3 du CCAP, les marchés subséquents qui sont passés sur le fondement de chaque accord-cadre sont précédés d’une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre au moment de la survenance des besoins. L’accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les maximums, exprimés en valeur par lot, sont fixés dans l’annexe n° 2 du CCAP. Le(s) titulaire(s) de l’accord-cadre s'engage(nt) pour le(s) maximum(s). Le présent accord-cadre est décomposé en 17 corps d’état techniques. Lesquels corps d’état techniques sont répartis dans chacun des Sites Géographiques (au nombre de 5) : - CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés ; - CHAM : CH Epernay (CHAM), EHPAD Epernay, EHPAD Dormans, EHPAD AY, EHPAD Avize et EHPAD Vertus ; - CH Montmirail ; - CHLB : CH Léon Bourgeois (CHLB) et EPSM de la Marne ; - GHSA : CH de Rethel et CH de Vouziers. L'allotissement de l’accord-cadre est donc par site géographique avec une plage de n° de lot propre à chacun des 5 sites géographiques : - Site CHU : plage de n° de lot de 101 à 117 ; - Site CHAM : plage de n° de lot de 201 à 217 ; - Site CH Montmirail : plage de n° de lot de 301 à 317 ; - Site CHLB : plage de n° de lot de 401 à 417 ; - Site GHSA : plage de n° de lot de 501 à 517. Le présent accord-cadre est composé de 79 lots. Les prestations seront réalisées dans chacun des établissements parties bénéficiaires.
Date limiteDeadline 2026-10-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Revêtement de sols et de murs › Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement électrique › Autres travaux d'installation électrique
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-15 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d'aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro de référence:
GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub
Brève description:
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 79
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 79
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 101
Titre: Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description du marché: Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHU Reims
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Code postal: 51092
Ville: Reims
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 102
Titre: Gros-Œuvre (GO)
Description du marché: Gros-Œuvre (GO) - CHU Reims
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 103
Titre: Couverture Etanchéité (CE)
Description du marché: Couverture Etanchéité (CE) - CHU Reims
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 104
Titre: Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description du marché: Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHU Reims
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 105
Titre: Menuiserie Intérieure (MI)
Description du marché: Menuiserie Intérieure (MI) - CHU Reims
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 106
Titre: Carrelage - Faïence (CF)
Description du marché: Carrelage - Faïence (CF) - CHU Reims
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 107
Titre: Peinture - Revêtements (PR)
Description du marché: Peinture - Revêtements (PR) - CHU Reims
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 108
Titre: Occultation (OC)
Description du marché: Occultation (OC) - CHU Reims
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 109
Titre: Marquage Routier (MR)
Description du marché: Marquage Routier (MR) - CHU Reims
Produits/services: Travaux de marquage routier 📦
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 110
Titre: Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Description du marché: Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHU Reims
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 111
Titre: Electricité Courants Forts (CFo)
Description du marché: Electricité Courants Forts (CFo) - CHU Reims
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 112
Titre: Electricité Courant Faible (CFa)
Description du marché: Electricité Courant Faible (CFa) - CHU Reims
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 113
Titre: Gestion Technique Centralisée (GTC)
Description du marché: Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHU Reims
Produits/services: Autres travaux d'installation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 114
Titre: Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHU Reims
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 115
Titre: Plomberie sanitaire (PB)
Description du marché: Plomberie sanitaire (PB) - CHU Reims
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 116
Titre: Fluides Médicaux (FM)
Description du marché: Fluides Médicaux (FM) - CHU Reims
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 117
Titre: Désamiantage
Description du marché: Désamiantage - CHU Reims
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 201
Description du marché: Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHAM
Code postal: 51200
Ville: CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 202
Description du marché: Gros-Œuvre (GO) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 203
Description du marché: Couverture Etanchéité (CE) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 204
Description du marché: Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 205
Description du marché: Menuiserie Intérieure (MI) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 206
Description du marché: Carrelage - Faïence (CF) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 207
Description du marché: Peinture - Revêtements (PR) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 208
Description du marché: Occultation (OC) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 209
Description du marché: Marquage Routier (MR) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 210
Description du marché: Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 211
Description du marché: Electricité Courants Forts (CFo) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 212
Description du marché: Electricité Courant Faible (CFa) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 213
Description du marché: Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 214
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 215
Description du marché: Plomberie sanitaire (PB) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 216
Description du marché: Fluides Médicaux (FM) - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 217
Description du marché: Désamiantage - CHAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 301
Description du marché: Voiries Réseaux Divers (VRD) - CH Montmirail
Code postal: 51210
Ville: Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 302
Description du marché: Gros-Œuvre (GO) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 303
Description du marché: Couverture Etanchéité (CE) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 304
Description du marché: Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 305
Description du marché: Menuiserie Intérieure (MI) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 306
Description du marché: Carrelage - Faïence (CF) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 307
Description du marché: Peinture - Revêtements (PR) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 308
Description du marché: Occultation (OC) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 309
Description du marché: Marquage Routier (MR) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 310
Description du marché: Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 311
Description du marché: Electricité Courants Forts (CFo) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 312
Description du marché: Electricité Courant Faible (CFa) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 313
Description du marché: Gestion Technique Centralisée (GTC) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 314
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 315
Description du marché: Plomberie sanitaire (PB) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 316
Description du marché: Fluides Médicaux (FM) - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 317
Description du marché: Désamiantage - CH Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 401
Description du marché: Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHLB
Code postal: 51000
Ville: CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 402
Description du marché: Gros-Œuvre (GO) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 403
Description du marché: Couverture Etanchéité (CE) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 404
Description du marché: Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 405
Description du marché: Menuiserie Intérieure (MI) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 406
Description du marché: Carrelage - Faïence (CF) - CH de Châlons-en-Champagne
Ville: Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 407
Description du marché: Peinture - Revêtements (PR) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 409
Description du marché: Marquage Routier (MR) - CH de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 411
Description du marché: Electricité Courants Forts (CFo) - CH de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 412
Description du marché: Electricité Courant Faible (CFa) - CH de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 414
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 415
Description du marché: Plomberie sanitaire (PB) - CHLB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
6️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 416
Description du marché: Fluides Médicaux (FM) - CH de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0064
6️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 417
Description du marché: Désamiantage - CH de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0065
6️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 501
Description du marché: Voiries Réseaux Divers (VRD) - GHSA
Code postal: 08300
Ville: CH Rethel, CH Vouziers
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0066
6️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 502
Description du marché: Gros-Œuvre (GO) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0067
6️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 503
Description du marché: Couverture Etanchéité (CE) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0068
6️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 504
Description du marché: Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0069
7️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 505
Description du marché: Menuiserie Intérieure (MI) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0070
7️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 507
Description du marché: Peinture - Revêtements (PR) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0071
7️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 508
Description du marché: Occultation (OC) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0072
7️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 511
Description du marché: Electricité Courants Forts (CFo) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0073
7️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 512
Description du marché: Electricité Courant Faible (CFa) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0074
7️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 513
Description du marché: Gestion Technique Centralisée (GTC) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0075
7️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 514
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0076
7️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 515
Description du marché: Plomberie sanitaire (PB) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0077
7️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 516
Description du marché: Fluides Médicaux (FM) - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0078
7️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 517
Description du marché: Désamiantage - GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0079
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Nom complet de l'acheteur : Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d'enregistrement national:
26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33326787402 📞
URL: https://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 135-491961 (2026-07-15)
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)