l'Accord cadre concerne le traitement du détournement des ordures ménagères résiduelles de l'usine de valorisation énergétique (UVE d'incération) SETMI pendant son arrêt technique et la mise aux normes BREF
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023-04-20
Brève description:
“l'Accord cadre concerne le traitement du détournement des ordures ménagères résiduelles de l'usine de valorisation énergétique (UVE d'incération) SETMI...”
Brève description
l'Accord cadre concerne le traitement du détournement des ordures ménagères résiduelles de l'usine de valorisation énergétique (UVE d'incération) SETMI pendant son arrêt technique et la mise aux normes BREF
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-247737
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“la procédure utilisée est un accord-cadre à bons de commande multi attributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec un montant maximum de commandes de 2...”
la procédure utilisée est un accord-cadre à bons de commande multi attributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec un montant maximum de commandes de 2 545 000euro(s) HT pour toute la durée du marché. Ce montant est hors Taxe générale sur les activités polluantes (Tgap) et hors Taxe communale.le présent accord-cadre est passé avec trois titulaires maximum sans minimum
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Source: OJS 2023/S 082-247737 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 545 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449279
Se réfère à l'avis: 2023/S 082-247737
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“conformément aux dispositions du règlement de consultation, trois titulaires ont été désignés pour cet accord cadre qui débute son exécution pour une durée...”
conformément aux dispositions du règlement de consultation, trois titulaires ont été désignés pour cet accord cadre qui débute son exécution pour une durée de deux ans à compter de la réception de la notification
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Source: OJS 2023/S 141-449279 (2023-07-20)