accord cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières

Brest Métropole

la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R 2162-1 à R 2162-12 du code de la commande publique et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chauvire diffusion
• Pépinières Caillarec
• Pépinières Charentaises
• pepinières d'elle Normandie
• pepinieres daniel soupe
• Pépinières Jean Huchet
• pépinières Judicarré
• SAS Établissements Emmanuel Lepage
• soc initiatives et coopération Kerisnel
• soc Initiatives et Coopérations Kerisnel

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-04	Avis de marché
2023-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: M. le président, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=173681&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=173681&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-208556
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le service Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible sur Megalis. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/.La valeur technique de l'offre sera appréciée au vu des sous critères détaillés à l'article 5 du Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 675 405 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 222 336 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible trois fois tacitement, par période de un an
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison d'arbustes
Valeur estimée hors TVA: 121 019 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Valeur estimée hors TVA: 96 968 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de plantes vivaces
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture et livraison de plantes vivaces
Valeur estimée hors TVA: 235 081 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs, les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve et, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: brest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=173681&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2023/S 070-208556 (2023-04-04)

Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Accord-Cadre de d'une durée de 12 mois, reconductible trois fois tacitement, par période d'un an

Valeur totale du marché: 598755.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-578052
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-208556
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

pour chaque titulaire, le montant annoncé correspond au montant total du détail estimatif. La valeur totale finale correspond à la somme des détails estimatifs de tous les titulaires pour tous les lots

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: chauviré Diffusion
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 76635.39 EUR 💰
Nom: pépinières Charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 61438.10 EUR 💰
Nom: pépinières Daniel Soupe
Adresse postale: domaines des Lazares, Route de Thoissezy
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 78 288 EUR 💰
Nom: pepinières d'elle Normandie
Adresse postale: 15 le Repas
Commune postale: Villers Fossard
Code postal: 50680
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 84013.20 EUR 💰
Nom: pépinières Jean Huchet
Adresse postale: lieu-Dit les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 32693.17 EUR 💰
Nom: pépinières Judicarré
Adresse postale: lieu-Dit Judicarré
Commune postale: Locunole
Code postal: 29310
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 31312.05 EUR 💰
Nom: soc Initiatives et Coopérations Kerisnel
Adresse postale: kerisnel
Commune postale: Saint-Pol-de-Léon
Code postal: 29250
Valeur totale du marché: 36071.83 EUR 💰
24835.49 EUR 💰
24982.85 EUR 💰
Nom: soc initiatives et coopération Kerisnel
Valeur totale du marché: 24323.31 EUR 💰
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: che du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 61199.85 EUR 💰
Nom: pépinières Caillarec
Adresse postale: lescoat
Commune postale: Motreff
Code postal: 29270
Valeur totale du marché: 62961.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Source: OJS 2023/S 185-578052 (2023-09-21)

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