2023-04-04   accord cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières (Brest Métropole)
la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R 2162-1 à R 2162-12 du code de la commande publique et dans les conditions … Voir la passation de marché »