la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R 2162-1 à R 2162-12 du code de la commande publique et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Brest-M-DCP-2023-0010”
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description:
“la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet...”
Brève description
la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R 2162-1 à R 2162-12 du code de la commande publique et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 675 405 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: brest
Description du marché: fourniture et livraison d'arbres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 222 336 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible trois fois tacitement, par période de un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: fourniture et livraison d'arbustes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 019 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 968 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: fourniture et livraison de plantes vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 081 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du...”
Liste et brève description des conditions
si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs, les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve et, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): brest
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven -...”
instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le service Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible sur Megalis. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/.La valeur technique de l'offre sera appréciée au vu des sous critères détaillés à l'article 5 du Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 070-208556 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet...”
Brève description
la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Accord-Cadre de d'une durée de 12 mois, reconductible trois fois tacitement, par période d'un an
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 598755.09 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-208556
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: chauviré Diffusion
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76635.39 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61438.10 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Daniel Soupe
Adresse postale: domaines des Lazares, Route de Thoissezy
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 288 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinières d'elle Normandie
Adresse postale: 15 le Repas
Commune postale: Villers Fossard
Code postal: 50680
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84013.20 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-2007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison d'arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Jean Huchet
Adresse postale: lieu-Dit les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30254.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32693.17 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Judicarré
Adresse postale: lieu-Dit Judicarré
Commune postale: Locunole
Code postal: 29310
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30254.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31312.05 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: soc Initiatives et Coopérations Kerisnel
Adresse postale: kerisnel
Commune postale: Saint-Pol-de-Léon
Code postal: 29250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30254.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36071.83 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-2008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24242.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24835.49 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24242.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24982.85 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: soc initiatives et coopération Kerisnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24242.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24323.31 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de plantes vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: che du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58770.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61199.85 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Caillarec
Adresse postale: lescoat
Commune postale: Motreff
Code postal: 29270
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58770.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62961.85 💰
“pour chaque titulaire, le montant annoncé correspond au montant total du détail estimatif. La valeur totale finale correspond à la somme des détails...”
pour chaque titulaire, le montant annoncé correspond au montant total du détail estimatif. La valeur totale finale correspond à la somme des détails estimatifs de tous les titulaires pour tous les lots
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Source: OJS 2023/S 185-578052 (2023-09-21)