accord cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières

Brest Métropole

la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R 2162-1 à R 2162-12 du code de la commande publique et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-04 Avis de marché
2023-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: brest métropole
Adresse postale: M. le président, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Division de la Commande Publique
Téléphone: +33 298335411 📞
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Région: Finistère 🏙️
URL: http://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=173681&orgAcronyme=a1e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=173681&orgAcronyme=a1e 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières Brest-M-DCP-2023-0010”
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Brève description:
“la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 675 405 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: brest
Description du marché: fourniture et livraison d'arbres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 222 336 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible trois fois tacitement, par période de un an

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Description du marché: fourniture et livraison d'arbustes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 019 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 968 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Description du marché: fourniture et livraison de plantes vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 081 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): brest

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven -...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 070-208556 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 598755.09 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-208556

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: chauviré Diffusion
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76635.39 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Région: Charente 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61438.10 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Daniel Soupe
Adresse postale: domaines des Lazares, Route de Thoissezy
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 288 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinières d'elle Normandie
Adresse postale: 15 le Repas
Commune postale: Villers Fossard
Code postal: 50680
Région: Manche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 584 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84013.20 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023-2007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison d'arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Jean Huchet
Adresse postale: lieu-Dit les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30254.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32693.17 💰

6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Judicarré
Adresse postale: lieu-Dit Judicarré
Commune postale: Locunole
Code postal: 29310
Région: Finistère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30254.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31312.05 💰

7️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Initiatives et Coopérations Kerisnel
Adresse postale: kerisnel
Commune postale: Saint-Pol-de-Léon
Code postal: 29250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30254.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36071.83 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2023-2008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24242.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24835.49 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24242.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24982.85 💰

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: soc initiatives et coopération Kerisnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24242.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24323.31 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de plantes vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: che du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58770.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61199.85 💰

1️⃣2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Caillarec
Adresse postale: lescoat
Commune postale: Motreff
Code postal: 29270
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58770.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62961.85 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour chaque titulaire, le montant annoncé correspond au montant total du détail estimatif. La valeur totale finale correspond à la somme des détails...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 185-578052 (2023-09-21)