accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de materiels et accessoires pour chevaux- 2 Lots/ 01 Equipement du cavalier et du cheval-02 Equipement extérieur et attelage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de materiels et accessoires pour chevaux- 2 LOTS
2023-0431”
Produits/services: Sellerie📦
Brève description:
“accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de materiels et accessoires pour chevaux- 2 Lots/ 01 Equipement du cavalier et du cheval-02...”
Brève description
accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de materiels et accessoires pour chevaux- 2 Lots/ 01 Equipement du cavalier et du cheval-02 Equipement extérieur et attelage
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipement du cavalier et du cheval
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: domaine du Petit Arbois - rD 543 CS 30469 13592 aix en provence cedex 3
Description du marché:
“le lot no1 porte sur l'achat d'équipements pour le cavalier et son cheval.Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels...”
Description du marché
le lot no1 porte sur l'achat d'équipements pour le cavalier et son cheval.Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval. Le Département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés(ânes, chevaux en activités et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction.”
Informations complémentaires:
“les montants annuels Hors Taxes du lot 1 sont:minimum: 5 000 euro(s) maximum : 80 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT seront d'un...”
Informations complémentaires
les montants annuels Hors Taxes du lot 1 sont:minimum: 5 000 euro(s) maximum : 80 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT seront d'un minimum de 20 000 euros et d'un maximum de 320 000 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipement extérieur et attelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments de clôture📦
Description du marché:
“le lot no2 porte sur l'achat d'équipements extérieurs et d'attelage.Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels...”
Description du marché
le lot no2 porte sur l'achat d'équipements extérieurs et d'attelage.Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval. Le département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés(ânes, chevaux en activités et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“les montants annuels Hors Taxes du lot 2 sont :minimum: 5 000 euro(s) maximum : 80 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT seront d'un...”
Informations complémentaires
les montants annuels Hors Taxes du lot 2 sont :minimum: 5 000 euro(s) maximum : 80 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT seront d'un minimum de 20 000 euros et d'un maximum de 320 000 euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,- le candidat doit...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,- le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année,- le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative. Le dossier sera présenté à la CAO”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: cet accord-cadre pourrait être renouvelé en 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature -formulairedc1 (en vigueur au...”
seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature -formulairedc1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'Accord-Cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Département des Bouches-Du-Rhône à l'adressesuivante:https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Département des Bouches-Du-Rhône, Direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.tél: +33 413313206 - courriel: contact.sammg@departement13.fr - les critères de jugement des offres sont : 1-prix des prestations 40,00 %. 02-qualité 60,00 %. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer aurc pour en prendreconnaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budget de fonctionnement. Le montant de l'estimation correspond au montant total du DQE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue j-f leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491334813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative).le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante:https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2023-0431
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Source: OJS 2023/S 184-575183 (2023-09-20)