Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de convivialité et de créativité. Pour le compte des CPAM de la région Auvergne Rhône-Alpes (Ain, Ardèche, Drôme, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Savoie, Haute-Savoie, Isère, Cantal et Allier)

Avis de marché (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de convivialité et de créativité. Pour le compte des CPAM de la région Auvergne Rhône-Alpes (Ain, Ardèche, Drôme, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Savoie, Haute-Savoie, Isère, Cantal et Allier)
Numéro de référence: 2025_PRA_mobilier_AOO
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 874160.42 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers de bureau : espaces de travail et salles de réunion
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 45pts
20pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Valeur estimée hors TVA: 174166.67 EUR 💰
Description du marché: Mobilier espaces de restauration, de détente, de convivialité et de créativité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Valeur estimée hors TVA: 457266.67 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers de bureau et accessoires ergonomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : l’Ain, la Savoie et la Haute-Savoie
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Valeur estimée hors TVA: 55 500 EUR 💰
Description du marché: Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : l’Isère, la Drôme et l’Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Description du marché: Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Cantal et l’Allier
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché est prévu pour l'ensemble de la région Auvergne Rhône-Alpes

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-02 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-23 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de l'isere
Numéro d'enregistrement national: 51539326200016
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Julie Durbise
Courrier électronique: julie.durbise@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0658404214 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3002454&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3002454&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 801 119 00442
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Code postal: 380000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal judiciaire de Grenoble
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 102-367256 (2026-05-28)