accord-Cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement des lignes B et C du Bhns du projet Inspire
SMTC 63
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1: Secteur 2 et 2 bislot2: Secteur 7les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SMTC 63
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de creusement de tranchées
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-04 | Avis de marché |
| 2023-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 23tdvtreseaux
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275608
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 - clermont Ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc Agglomeration Clermontoise
Adresse postale: 2 Bis Rue De L''Hermitage
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir info ci-dessus
Source: OJS 2023/S 089-275608 (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 23tdvtreseaux
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1: Secteur 2 et 2 bislot2: Secteur 7les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275608
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
le montant estimé du lot renseigné correspond au montant maximum de l'accord-cadre
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
les candidats seront autorisés à présenter une offre pour autant de lots qu'ils le souhaitent mais un candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation vise à favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence
Intitulé du lot: lot 1 secteurs 2 et 2 bis
Numéro du lot: 01
Brève description:
le secteur 2 concerne :- l'Avenue Franklin Roosevelt, entre le Boulevard Berthelot et la Rue Blatin- la Rue Blatin, la Place de Jaude, le Boulevard Desaix, la Rue du Maréchal Juin, la Place Renoux,La Rue du Maréchal Joffre et l'avenue Carnot, entre la Place Michel de l'hospital et le BoulevardFleuryLe secteur 2bis concerne :- la Rue Ballainvilliers et l?avenue Vercingétorix, entre la Rue Maréchal Joffre et le BoulevardFrançois Mitterrand
Afficher plus
Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
le montant estimé du lot renseigné correspond au montant maximum de l'accord-cadre
Intitulé du lot: lot 2 secteur 7
Numéro du lot: 02
Brève description:
le secteur 7 concerne :- la Rue de l'oradou, entre l'avenue des Paulines et le Boulevard Gustave Flaubert
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 - clermont Ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc Agglomeration Clermontoise
Adresse postale: 2 Bis Rue De L''Hermitage
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -Les candidats sont invités à participer à une réunion en visioconférence de présentation du projet avant la remise de l'offre. La participation à cette réunion est obligatoire.La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes composé du smtc-ac, grdf, Enedis, Orange et Covage, afin de retenir un prestataire commun attributaire du marché de travaux par lot géographique concerné. Le SMTC-AC est coordonnateur du groupement de commandesla valeur estimée renseignée correspond au montant maximum cumulé des deux lots
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir info ci-dessus
Source: OJS 2023/S 089-275608 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549439
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-275608
Numéro JO-S: 175
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 Clermont Ferrand
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux Hydrauliques
Adresse postale: 214 Av Jean Mermoz
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: colas France Etablissement De Lempdes
Adresse postale: 7 Av De L Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 175-549439 (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549439
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-275608
Numéro JO-S: 175
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 Clermont Ferrand
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux Hydrauliques
Adresse postale: 214 Av Jean Mermoz
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: colas France Etablissement De Lempdes
Adresse postale: 7 Av De L Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 175-549439 (2023-09-07)
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