accord-Cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement des lignes B et C du Bhns du projet Inspire
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1: Secteur 2 et 2 bislot2: Secteur 7les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: smtc Agglomeration Clermontoise
Adresse postale: 2 Bis Rue De L''Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 473446868📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement...”
Titre
accord-Cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement des lignes B et C du Bhns du projet Inspire
23tdvtreseaux
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Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1: Secteur 2 et 2 bislot2: Secteur 7les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1: Secteur 2 et 2 bislot2: Secteur 7les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats seront autorisés à présenter une offre pour autant de lots qu'ils le souhaitent mais un candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats seront autorisés à présenter une offre pour autant de lots qu'ils le souhaitent mais un candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation vise à favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 secteurs 2 et 2 bis
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 - clermont Ferrand
Description du marché:
“le secteur 2 concerne :- l'Avenue Franklin Roosevelt, entre le Boulevard Berthelot et la Rue Blatin- la Rue Blatin, la Place de Jaude, le Boulevard Desaix,...”
Description du marché
le secteur 2 concerne :- l'Avenue Franklin Roosevelt, entre le Boulevard Berthelot et la Rue Blatin- la Rue Blatin, la Place de Jaude, le Boulevard Desaix, la Rue du Maréchal Juin, la Place Renoux,La Rue du Maréchal Joffre et l'avenue Carnot, entre la Place Michel de l'hospital et le BoulevardFleuryLe secteur 2bis concerne :- la Rue Ballainvilliers et l?avenue Vercingétorix, entre la Rue Maréchal Joffre et le BoulevardFrançois Mitterrand
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé du lot renseigné correspond au montant maximum de l'accord-cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“le secteur 7 concerne :- la Rue de l'oradou, entre l'avenue des Paulines et le Boulevard Gustave Flaubert” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-08
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -Les candidats sont invités à participer à une réunion en visioconférence de présentation du projet avant la remise de l'offre. La participation à cette réunion est obligatoire.La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes composé du smtc-ac, grdf, Enedis, Orange et Covage, afin de retenir un prestataire commun attributaire du marché de travaux par lot géographique concerné. Le SMTC-AC est coordonnateur du groupement de commandesla valeur estimée renseignée correspond au montant maximum cumulé des deux lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2023/S 089-275608 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 Clermont Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-275608
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23-43
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1 secteurs 2 et 2 bis
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux Hydrauliques
Adresse postale: 214 Av Jean Mermoz
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: M23-44
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2 secteur 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France Etablissement De Lempdes
Adresse postale: 7 Av De L Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 175-549439 (2023-09-07)