accord-Cadre pour la réalisation d'études urbaines et maitrise d'oeuvre paysage, VRD et infrastructure pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à Candé (49)
Alter public
accord-Cadre pour la réalisation d'études urbaines et maitrise d'oeuvre paysage, VRD et infrastructure pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à Candé (49)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-24 | Avis de marché |
| 2024-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: AO 6940 23 55
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: alter Public
Adresse postale: 48 C Bd Foch - bP 80110
Code postal: 49101
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.anjouloireterritoire.fr 🌏
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_TTGB7HeUCD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457366
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
compétence exigée : Lot 1 : Urbanise / Paysagiste
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires: compétence exigée : Lot 1 : Urbanise / Paysagiste
Intitulé du lot: lot 2 : Missions de maitrise d'oeuvre VRD et infrastructure
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: compétences exigées Lot 2 : bet vrd
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: candé (49)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 144-457366 (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: AO 6940 23 55
Brève description:
accord-Cadre pour la réalisation d'études urbaines et maitrise d'oeuvre paysage, VRD et infrastructure pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à Candé (49)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: alter Public
Adresse postale: 48 C Bd Foch - bP 80110
Code postal: 49101
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.anjouloireterritoire.fr 🌏
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_TTGB7HeUCD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457366
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
compétence exigée : Lot 1 : Urbanise / Paysagiste
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Numéro du lot: 1
Brève description:
missions : Etudes de faisabilité/accompagnement aux actions de concertation et de communication/etudes Avant-Projet (Avp)/Montage des dossiers de procédure/projet (pro) / Assistance à la passation des contrats de travaux (act) / direction des travaux (det) / Visa des plans d'exécution (visa) / Assistance aux opérations de réceptions (Aor) /Cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères/dossier de dérogation loi Barnier/Étude d'optimisation de la densité des construction
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Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires: compétence exigée : Lot 1 : Urbanise / Paysagiste
Intitulé du lot: lot 2 : Missions de maitrise d'oeuvre VRD et infrastructure
Numéro du lot: 2
Brève description:
etudes de faisabilité/avis technique sur les projets immobiliers/etudes Avant-Projet (Avp)/Montage des dossiers de procédure/projet (pro) / Assistance à la passation des contrats de travaux (act) / direction des travaux (det) / Visa des plans d'exécution (visa) / Assistance aux opérations de réceptions (Aor) /Ordonnancement - pilotage - coordination
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Informations complémentaires: compétences exigées Lot 2 : bet vrd
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: candé (49)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) / une attestation sur l'honneur (jointe au règlement de la consultation) / Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité /Une délégation et/ou pouvoir de signature / Dc2 ou équivalent
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Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
candidats sélectionnés : 3 par lots-aptitude à exercer l'activité professionnelle, sur la base de 3 références les plus significatives au regard de l'objet de la consultation et des compétences de tous les intervenants à la mission -Capacités techniques et professionnelles, sur la base des moyens humains du candidat
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la présente opération d'aménagement a une durée de réalisation estimée à 8 années. La durée est justifiée par la nature des missions demandées qui nécessitent l'intervention d'une équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain dans le temps
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la présente opération d'aménagement a une durée de réalisation estimée à 8 années. La durée est justifiée par la nature des missions demandées qui nécessitent l'intervention d'une équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain dans le temps
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie à première demande sera exigée en contrepartie de l'avance. Le financement est assuré par autofinancement d'anjou Bleu Communauté complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions...) conformément aux lois et règlement en vigueur. Cette première phase de la procédure noao 6940 23 55 avec négociation est un appel à candidature qui ne nécessite pas de remise d'offre, seulement d'un dossier de candidature.Les éléments demandés pour l'offre sont mentionnés dans le règlement de consultation. Le DCE est gratuitement téléchargeable sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Aucun dossier papier ne sera envoyé. Les candidatures et les offres doivent être remises au format dématérialisé via le même site. Des questions peuvent être posées jusqu'au 04/09/2023 à 17h sur www.achatpublic.com, les réponses seront apportées au plus tard le 06/09/2023 via le même site.Lot 1 : Accord-Cadre pour la réalisation d'études urbaines et maitrise d'oeuvre paysage pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à Candé, Montant maximum en euros hors taxes : 120 000,00 euro(s)lot 2 : Accord-Cadre de maitrise d'oeuvre VRD et infrastructure pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à CandéMontant maximum en euros hors taxes : 150 000,00 euro(s)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 144-457366 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation d'études urbaines et maitrise d'?uvre paysage, VRD et infrastructure pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à Candé (49)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 270 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Missions de maitrise d'?uvre VRD et infrastructure
Description du marché:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-20 📅
Titre: Lot 1 : Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Auddice val de loire
Nom et adresse du contractant
Nom: Auddice val de loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49400
Commune postale: Saumur
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.vdl@auddice.com 📧
Téléphone: 0241519839 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pragma ingenierie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pragma ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouzé
Courrier électronique: pragma@pragma-ing.fr 📧
Téléphone: 0241732033 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr 📧
Téléphone: 0241182121 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Source: OJS 2024/S 038-111577 (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation d'études urbaines et maitrise d'?uvre paysage, VRD et infrastructure pour l'aménagement de la zone d'activité du Petit Tesseau à Candé (49)
Numéro de référence:
AO 6940 23 55
Brève description:
- Lot 1 - Etudes urbaines et mission de maitrise d'?uvre paysagiste
- Lot 2 - Missions de maitrise d'?uvre VRD et infrastructure
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 270 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AC2024-6940-01
Titre: Lot 1 - Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Description du marché:
Etudes de faisabilité/accompagnement aux actions de concertation et de communication/Etudes Avant-Projet (AVP)/montage des dossiers de procédure/Projet (PRO) / Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) / direction des travaux (DET) / Visa des plans
d'exécution (VISA) / Assistance aux opérations de réceptions (AOR) /cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères/dossier de dérogation loi Barnier/étude d'optimisation de la densité des construction
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AC 2024-6940-02
Titre: Lot 2 : Missions de maitrise d'?uvre VRD et infrastructure
Description du marché:
Etudes de faisabilité/Avis technique sur les projets immobiliers/Etudes Avant-Projet (AVP)/montage des dossiers de procédure/Projet (PRO) / Assistance à la passation des contrats
de travaux (ACT) / direction des travaux (DET) / Visa des plans d'exécution (VISA) / Assistance aux opérations de réceptions (AOR) /Ordonnancement - Pilotage - Coordination
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
AC2024-6940-01
Date de conclusion du contrat: 2024-02-20 📅
Titre: Lot 1 : Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
AC2024-6940-01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Auddice val de loire
Nom et adresse du contractant
Nom: Auddice val de loire
Numéro d'enregistrement national:
91156371600016
Code postal: 49400
Commune postale: Saumur
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.vdl@auddice.com 📧
Téléphone: 0241519839 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AC2024-6940-02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pragma ingenierie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pragma ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
48791167900040
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouzé
Courrier électronique: pragma@pragma-ing.fr 📧
Téléphone: 0241732033 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté
Numéro d'enregistrement national:
52884815300029
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr 📧
Téléphone: 0241182121 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Source: OJS 2024/S 038-111577 (2024-02-21)
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