accord cadre pour la fourniture de carburants
Ville d'Aubenas
le présent marché porte sur : Un accord cadre de fourniture de carburants,
sp95, Sp98 et Gazole routier et non routier pour le parc automobile du groupement de commande : Ville
D'Aubenas, Syndicat Mixte du Bourdary et Le CCAS d'aubenas.
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
| 2024-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: M2023 022
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubenas
Adresse postale: 4 Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 07200
Commune postale: Aubenas
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-aubenas.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp.achts@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: +33 475878435 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_agd2ZCMi74 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_agd2ZCMi74 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637161
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture de Carburant à la pompe par cartes accréditives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture de Gasoil Non Routier en Vrac
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: mois. Les reconductions ont lieu à la date anniversaire du contrat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: aubenas, 07200
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21070019100013
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat mixte du bourdary
Numéro d'enregistrement national: 25070220600013
Commune postale: Aubenas Cedex
Pays: Ardèche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale
Numéro d'enregistrement national: 26071002500016
Adresse postale: 10 Rue Georges COUDERC
Contact
Point de contact: Service Achats MP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service achats/ marchés publics
Courrier électronique: mp.achats@mairie-aubenas.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_agd2ZCMi74 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: pour le renouvellement, l'avis de publication sera envoyé en Octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon - palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 203-637161 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: M2023 022
Brève description:
le présent marché porte sur : Un accord cadre de fourniture de carburants,
sp95, Sp98 et Gazole routier et non routier pour le parc automobile du groupement de commande : Ville
D'Aubenas, Syndicat Mixte du Bourdary et Le CCAS d'aubenas.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubenas
Adresse postale: 4 Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 07200
Commune postale: Aubenas
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-aubenas.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp.achts@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: +33 475878435 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_agd2ZCMi74 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_agd2ZCMi74 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637161
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché porte sur : Un accord cadre de fourniture de carburants,
sp95, Sp98 et Gazole routier et non routier pour le parc automobile du groupement de commande : Ville
D'Aubenas, Syndicat Mixte du Bourdary et Le CCAS d'aubenas.
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture de Carburant à la pompe par cartes accréditives
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de carburant à la pompe, par le biais de cartes accréditives : Sp95, Sp98 et Gazole pour le parc
automobile de la Ville d'aubenas, du Syndicat Mixte du Bourdary et du CCAS d'aubenas.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme
de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, pour une durée totale, reconductions comprises, de 48
mois. Les reconductions ont lieu à la date anniversaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de Gasoil Non routier en vrac pour le Centre Technique
Municipal de la Ville d'aubenas.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: mois. Les reconductions ont lieu à la date anniversaire du contrat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
aubenas, 07200 Ardèche
aubenas, 07200 AUBENAS
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: aubenas, 07200
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21070019100013
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat mixte du bourdary
Numéro d'enregistrement national: 25070220600013
Commune postale: Aubenas Cedex
Pays: Ardèche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale
Numéro d'enregistrement national: 26071002500016
Adresse postale: 10 Rue Georges COUDERC
Contact
Point de contact: Service Achats MP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service achats/ marchés publics
Courrier électronique: mp.achats@mairie-aubenas.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_agd2ZCMi74 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: pour le renouvellement, l'avis de publication sera envoyé en Octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon - palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à
l.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux
mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de carburant pour un groupement
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007163
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-637161
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aubenas, Ardèche 07200.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réseau de distribution proche
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Densité du réseau
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures mise en peuvre pour le respect des dispositions de sécurité, hygiène et santé ainsi que pour limiter l'impact environnemental de la prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Cotisation annuelle
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix moyens sur un mois de référence
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Pourcentage moyen des frais de gestion appliqués
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de coût (nom): Pourcentage de remise proposé par le candidat
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: wex europe services sas
Numéro d'enregistrement national: 80105049300031
Adresse postale: 20, rue cambon
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 640750441 📞
Courrier électronique: mona.nachat@wexinc.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: sas Totalenergies Proxi Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 55450019904391
Adresse postale: 42 Cours SUCHET - cs70174
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286
Téléphone: +33 472441313 📞
Courrier électronique: service.marketing@pse.totalenergies.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2024/S 004-007163 (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de carburant pour un groupement
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007163
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-637161
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de carburants par cartes accréditives
fourniture de Gasoil Non routier en vrac
Site principal ou lieu d'exécution: aubenas, Ardèche 07200.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réseau de distribution proche
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Densité du réseau
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures mise en peuvre pour le respect des dispositions de sécurité, hygiène et santé ainsi que pour limiter l'impact environnemental de la prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Cotisation annuelle
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix moyens sur un mois de référence
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Pourcentage moyen des frais de gestion appliqués
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de coût (nom): Pourcentage de remise proposé par le candidat
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: wex europe services sas
Numéro d'enregistrement national: 80105049300031
Adresse postale: 20, rue cambon
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 640750441 📞
Courrier électronique: mona.nachat@wexinc.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: sas Totalenergies Proxi Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 55450019904391
Adresse postale: 42 Cours SUCHET - cs70174
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286
Téléphone: +33 472441313 📞
Courrier électronique: service.marketing@pse.totalenergies.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2024/S 004-007163 (2024-01-02)
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