accord-Cadre multi-attributaires de maitrise d'oeuvre et de prestations intellectuelles pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne

commune de champigny sur marne

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maitrise d'oeuvre au sens de la loi Mop et missions ponctuelles et d'assistance diverses au maitre d'ouvrage pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-07 Avis de marché
2023-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 23f145-146
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maitrise d'oeuvre au sens de la loi Mop et missions ponctuelles et d'assistance diverses au maitre d'ouvrage pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de champigny sur marne
Adresse postale: 14 rue Louis Talamoni
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.champigny94.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-548223
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: missions de maitrise d'oeuvre - loi Mop
Numéro du lot: 01
Brève description: missions de maitrise d'oeuvre - loi Mop
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: missions ponctuelles et d'assistance diverses
Numéro du lot: 02
Brève description: missions ponctuelles et d'assistance diverses
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne 94500 - champigny-Sur-Marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatopqibi 0301 Ordonnancement-Planification-Coordination d'exécution courantopqibi 0303 Planification - coordination des étudesopqibi 0110 Amo en qualité environnementale des opérations (Qeo)Opqibi 0111 Amo relative à la prise en compte du handicapopqibi 2202 Maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisationopqibi 1101 études en terrassements courantsopqibi 1102 études en terrassements complexesopqibi 1106 étude de terrassements avec confortementopqibi 1202 étude de structures béton courantesopqibi 1811 Ingénierie de voirie et réseaux divers courantsopqibi 1812 Ingénierie de voirie et réseaux divers complexesopqibi 1303 études de réseaux courants d'assainissementopqibi 1104 Etude de voiries complexesopqibi 1818 Ingénierie de ponts courantsopqibi 0702 étude paysagèreopqibi 0811 Amo pour la gestion des sites et sols (potentiellement) polluésopqibi 0605 Bilan et établissement d'un plan de préconisations de réduction des émissions de gaz à effet de serre (Ges)Aipr Autorisation d'intervention à proximité des réseaux
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En fonds propres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940017300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 175-548223 (2023-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750832
Se réfère à l'avis: 2023/S 175-548223
Numéro JO-S: 239

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne 94500 Champigny-Sur-Marne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: gta Environnement
Adresse postale: 152 Rue De Picpus
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: etudes Projets Industriels
Adresse postale: 15 Rue Des Hauts Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: egis Villes Et Transports
Adresse postale: 4 Rue Dolores Ibarruri
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 239-750832 (2023-12-07)