accord-Cadre multi-attributaires de maitrise d'oeuvre et de prestations intellectuelles pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maitrise d'oeuvre au sens de la loi Mop et missions ponctuelles et d'assistance diverses au maitre d'ouvrage pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaires de maitrise d'oeuvre et de prestations intellectuelles pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville...”
Titre
accord-Cadre multi-attributaires de maitrise d'oeuvre et de prestations intellectuelles pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne
23f145-146
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maitrise d'oeuvre au sens de la loi Mop et missions ponctuelles et d'assistance diverses au maitre d'ouvrage pour les opérations de requalification d'espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de maitrise d'oeuvre - loi Mop
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne 94500 - champigny-Sur-Marne
Description du marché: missions de maitrise d'oeuvre - loi Mop
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions ponctuelles et d'assistance diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: missions ponctuelles et d'assistance diverses
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatopqibi 0301 Ordonnancement-Planification-Coordination d'exécution courantopqibi 0303 Planification - coordination des étudesopqibi 0110 Amo en qualité environnementale des opérations (Qeo)Opqibi 0111 Amo relative à la prise en compte du handicapopqibi 2202 Maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisationopqibi 1101 études en terrassements courantsopqibi 1102 études en terrassements complexesopqibi 1106 étude de terrassements avec confortementopqibi 1202 étude de structures béton courantesopqibi 1811 Ingénierie de voirie et réseaux divers courantsopqibi 1812 Ingénierie de voirie et réseaux divers complexesopqibi 1303 études de réseaux courants d'assainissementopqibi 1104 Etude de voiries complexesopqibi 1818 Ingénierie de ponts courantsopqibi 0702 étude paysagèreopqibi 0811 Amo pour la gestion des sites et sols (potentiellement) polluésopqibi 0605 Bilan et établissement d'un plan de préconisations de réduction des émissions de gaz à effet de serre (Ges)Aipr Autorisation d'intervention à proximité des réseaux
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
16:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 175-548223 (2023-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne 94500 Champigny-Sur-Marne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 175-548223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23f145
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: missions de maitrise d'oeuvre - loi Mop
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gta Environnement
Adresse postale: 152 Rue De Picpus
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: etudes Projets Industriels
Adresse postale: 15 Rue Des Hauts Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: egis Villes Et Transports
Adresse postale: 4 Rue Dolores Ibarruri
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23f146
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: missions ponctuelles et d'assistance diverses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 239-750832 (2023-12-07)