accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande pour les prestations de traiteurs de la Commune et du CCAS de Beausolel

Commune de Beausoleil

prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) et du CCAS de Beausoleil. Ces réceptions ont lieu lors d'occasions diverses : cérémonies traditionnelles (voeux...), commémorations historiques, inaugurations de lieux, expositions, réunions de travail événements, réceptions, etc... Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2023055-01_05
Brève description:
prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) et du CCAS de Beausoleil. Ces réceptions ont lieu lors d'occasions diverses : cérémonies traditionnelles (voeux...), commémorations historiques, inaugurations de lieux, expositions, réunions de travail événements, réceptions, etc... Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781386
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 7 000 euro(s)ht

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: buffet (avec option végan)
Numéro du lot: 1
Brève description: buffet (avec option végan)
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 7 000 euro(s)ht
Intitulé du lot: cocktail (avec option végan)
Numéro du lot: 2
Brève description: cocktail (avec option végan)
Informations complémentaires:
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 5 000 euro(s)ht
Intitulé du lot: paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
Numéro du lot: 3
Brève description: paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
Informations complémentaires:
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 35 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 1 500 euro(s)ht
Intitulé du lot: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Numéro du lot: 4
Brève description: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Informations complémentaires:
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 50 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s)ht
Intitulé du lot: déjeuner ou diner de réception (avec option végan)
Numéro du lot: 5
Brève description: déjeuner ou diner de réception (avec option végan)
Informations complémentaires:
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 40 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s)ht

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Référence
Informations complémentaires
neant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-781386 (2023-12-20)
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Région:
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Produits/services:
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