prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) et du CCAS de Beausoleil. Ces réceptions ont lieu lors d'occasions diverses : cérémonies traditionnelles (voeux...), commémorations historiques, inaugurations de lieux, expositions, réunions de travail événements, réceptions, etc... Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande pour les prestations de traiteurs de la Commune et du CCAS de Beausolel
2023055-01_05”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) et du...”
Brève description
prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) et du CCAS de Beausoleil. Ces réceptions ont lieu lors d'occasions diverses : cérémonies traditionnelles (voeux...), commémorations historiques, inaugurations de lieux, expositions, réunions de travail événements, réceptions, etc... Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: buffet (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: buffet (avec option végan)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 7 000 euro(s)ht”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cocktail (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: cocktail (avec option végan)
Informations complémentaires:
“sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 5 000 euro(s)ht”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
Informations complémentaires:
“sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 35 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 1 500 euro(s)ht”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Informations complémentaires:
“sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 50 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s)ht”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déjeuner ou diner de réception (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: déjeuner ou diner de réception (avec option végan)
Informations complémentaires:
“sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 40 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s)ht”
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations complémentaires
neant
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 247-781386 (2023-12-20)