accord-Cadre mono attributaire - réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable
l'Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /Ht et 500 000 euro(s) /Ht .L'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d'assurer 65 heures d'insertion par tranche de travaux d'un montant de 100 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Avis de marché (2023-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2023-Act-0013
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à...”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /Ht et 500 000 euro(s) /Ht .L'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d'assurer 65 heures d'insertion par tranche de travaux d'un montant de 100 000 euros (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-386082
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Source: OJS 2023/S 122-386082 (2023-06-23)