accord-Cadre mono attributaire - réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable
l'Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /Ht et 500 000 euro(s) /Ht .L'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d'assurer 65 heures d'insertion par tranche de travaux d'un montant de 100 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono attributaire - réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau...”
Titre
accord-Cadre mono attributaire - réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable
2023-Act-0013
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Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à...”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /Ht et 500 000 euro(s) /Ht .L'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d'assurer 65 heures d'insertion par tranche de travaux d'un montant de 100 000 euros (H.T.).
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : L'Attribution des lots se fera suivant...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : L'Attribution des lots se fera suivant l'ordre de priorité renseigné à l'acte d'engagement.L'analyse se fera d'abord par lots.Cf. Cahier des charges
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole
Description du marché:
“territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Ondaine : Saint Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, Le Chambon Feugerolles” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“territoire Ondaine : Saint Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, Le Chambon Feugerolles”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, St Jean Bonnefonds, St-Etienne; Fontanès, Marcenod, St Christo en Jarez, La Tour en Jarez, L'Etrat, St Priest en...”
Titre
territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, St Jean Bonnefonds, St-Etienne; Fontanès, Marcenod, St Christo en Jarez, La Tour en Jarez, L'Etrat, St Priest en Jarez, Villars, St Genest Lerpt
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Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, Saint Jean Bonnefonds, Saint-Etienne; Fontanès, Marcenod, Saint Christo en Jarez, La Tour en Jarez, L'Etrat,...”
Description du marché
territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, Saint Jean Bonnefonds, Saint-Etienne; Fontanès, Marcenod, Saint Christo en Jarez, La Tour en Jarez, L'Etrat, Saint Priest en Jarez, Villars, Saint Genest Lerpt
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Plaine : Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint Héand, Saint Galmier, Chamboeuf, Saint Bonnet Les Oules, La Gimond” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“territoire Plaine : Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint Héand, Saint Galmier, Chamboeuf, Saint Bonnet Les Oules, La Gimond”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Gier : St-Chamond, L'Horme, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Farnay, St Paul en Jarez” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“territoire Gier : Saint-Chamond, L'Horme, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Farnay, Saint Paul en Jarez”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Gier : Rive de Gier, Châteauneuf, Ste Croix en Jz, Pavezin, Dargoire, Tartaras, St Joseph, St Martin la Pl, Génilac, Chagnon, St Romain en Jz,...”
Titre
territoire Gier : Rive de Gier, Châteauneuf, Ste Croix en Jz, Pavezin, Dargoire, Tartaras, St Joseph, St Martin la Pl, Génilac, Chagnon, St Romain en Jz, Valfleury, Cellieu, La Grand Croix, Lorette
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Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“territoire Gier : Rive de Gier, Châteauneuf, Sainte Croix en Jarez, Pavezin, Dargoire, Tartaras, Saint Joseph, Saint Martin la Plaine, Génilac, Chagnon,...”
Description du marché
territoire Gier : Rive de Gier, Châteauneuf, Sainte Croix en Jarez, Pavezin, Dargoire, Tartaras, Saint Joseph, Saint Martin la Plaine, Génilac, Chagnon, Saint Romain en Jarez, Valfleury, Cellieu, La Grand Croix, Lorette
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-16
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 122-386082 (2023-06-23)