Accord cadre en vue des fournitures de papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires en deux lots

Ville de Toulon

Lot 1 : Les fournitures, objet de cet accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents ordinaires, portent sur l'acquisition et la livraison de papier d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80 et 90 pour les besoins des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires (84 écoles). Lot 2 : Les fournitures, objet de cet accord-cadre mixte, portent sur l'acquisition et la livraison de papier blanc et couleur (à l'exception du papier blanc avec grammage 80 et 90gr) pour les besoins des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires (84 écoles)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ANTALIS France
• OVOL FRANCE
• papet Dauphine Exertier Et Cie
• Société nouvelle librairie Charlemagne

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-11	Avis de marché
2026-06-12	Avis de marché
2026-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre en vue des fournitures de papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires en deux lots
Numéro de référence: 26FF-DCP-0421-L
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 442 420 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Papier d'impression et de reprographie, blanc, formats A4 et A3, 80-90gr
Valeur estimée hors TVA: 264 420 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture de papier d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80 et 90

Informations complémentaires:

Le présent lot est passé selon la forme d'un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à des marchés subséquents ordinaires conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique. L'Accord-cadre est dit multi-attributaires car conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. Il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord cadre. Dans l'hypothèse où l'Accord-cadre ne peut pas être attribué à 3 opérateurs économiques ou verrait ce nombre réduit en cours d'exécution la procédure du Marché Subséquent sera conclue avec les 2 opérateurs restants ou avec l'opérateur restant. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht et correspond à la consommation estimée sur toute la durée de l'accord-cadre. Les montants sur la durée totale du contrat sont : Minimum = 100 000 euro(s) Ht et Maximum = 400 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires:

Papier d'impression 📦

Papier pour photocopie 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Service Opérations Logistiques de la Ville de Toulon - Avenue Nicolas Fabri de Pereisc
Code postal: 83130
Ville: La Garde
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Papier couleurs et papier blancs (autres formats, autres grammages)
Valeur estimée hors TVA: 178 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture de papier d'impression et de reprographie couleur et blanc, à l'exception du papier blanc avec grammage 80 et 90gr

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre initial multi-attributaires est mixte, conformément à l'article R.2162-3 du Code de la Commande Publique. L'Accord-cadre initial est passé avec : - 1 seul opérateur économique dans sa partie à Bdc ; il s'agit de celui classé premier dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord cadre. - 3 opérateurs économiques dans sa partie à Ms ; il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord-cadre. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne peut pas être attribué à 3 opérateurs économiques ou verrait ce nombre réduit en cours d'exécution, la procédure du Marché Subséquent sera conclue avec les 2 opérateurs restants ou avec l'opérateur restant. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht et correspond à la consommation estimée sur toute la durée de l'accord-cadre. Les montants sur la durée du contrat sont : Minimum = 40 000 euro(s) Ht et Maximum = 300 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801748 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801748 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht et correspond à la consommation, pour toute la durée de l'accord-cadre, lot 1 et lot 2 confondus. Pour chacun des lots, la date de démarrage du marché (18/10/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Lot 1 : Il n'est pas prévu d'avance. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp-Ms. Les modalités de règlement des comptes sont présentées à l'article 7 du Ccp-Ac et à l'article 3 du Ccp-Ms. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : -le critère Prix noté sur 70 points ; -le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 30 points, lui même sous-pondéré en 2 sous-critères. Sous-critère 1 noté sur 20 points et sous-critère 2 noté sur 10 points. Lot 2 : Il n'est pas prévu d'avance. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du Ccp-Ac et à l'article 5 du Ccp-Ms. Les modalités de règlement des comptes sont présentées à l'article 5 du Ccp-Ac pour la partie à bons de commande et à l'article 3 du Ccp-Ms pour la partie à (Ms). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : -le critère Prix noté sur 70 points, lui même sous-pondéré en 2 sous-critères (Sous-critère 1 noté sur 50 points et sous-critère 2 noté sur 20 points). -le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 30 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht et correspond à la consommation, pour toute la durée de l'accord-cadre, lot 1 et lot 2 confondus.
Pour chacun des lots, la date de démarrage du marché (18/10/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Lot 1 :
Il n'est pas prévu d'avance.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp-Ms.
Les modalités de règlement des comptes sont présentées à l'article 7 du Ccp-Ac et à l'article 3 du Ccp-Ms.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
-le critère Prix noté sur 70 points ;
-le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 30 points, lui même sous-pondéré en 2 sous-critères. Sous-critère 1 noté sur 20 points et sous-critère 2 noté sur 10 points.
Lot 2 :
Il n'est pas prévu d'avance.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du Ccp-Ac et à l'article 5 du Ccp-Ms.
Les modalités de règlement des comptes sont présentées à l'article 5 du Ccp-Ac pour la partie à bons de commande et à l'article 3 du Ccp-Ms pour la partie à (Ms).
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
-le critère Prix noté sur 70 points, lui même sous-pondéré en 2 sous-critères (Sous-critère 1 noté sur 50 points et sous-critère 2 noté sur 20 points).
-le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 30 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: DF01BE20-E804-42BD-FD615B6669B0FF70
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: DF01BE05-AF3E-95F2-85903DE8F0F379D6
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 091-324608 (2026-05-11)

Avis de marché (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 442 420 EUR 💰
Description
264 420 EUR 💰
178 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-15 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 324608-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 59BA4C55-D03F-32A5-0656285A0D683A62
Organe de révision
59BA4C40-F86B-718F-A619D271A45FA9BA

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 17/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 08/07/2026 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/06/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 15/07/2026 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6841c5db-f5c3-48dc-9864-9e8c441b92a9-01
Source: OJS 2026/S 114-412981 (2026-06-12)

Avis d'attribution de marché (2026-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 442 420 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 183175.54 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 1

Procédure
Type de pondération: Ordre d’importance

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026rl92
Date de conclusion du contrat: 2026-09-15 📅
Titre: Papier d'impression et de reprographie, blanc, formats A4 et A3, 80-90gr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183175.54 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 41 152 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovol france
Numéro d'enregistrement national: 1801748-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr 📧
Téléphone: 0160899019 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41798.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle librairie charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 1801748-1-1-2
Adresse postale: Imp Lavoisier
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette Du Var
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagne-pro.com 📧
Téléphone: 0498080819 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 951 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Antalis france
Numéro d'enregistrement national: 1801748-1-1-3
Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas
Code postal: 75019
Commune postale: Paris 19
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches@antalis.com 📧
Téléphone: 0158102410 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33987.05 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1801748-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9597.49 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1801748-1-2-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11689.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Papet dauphine exertier et cie
Numéro d'enregistrement national: 1801748-1-2-3
Adresse postale: Zone Industrielle
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-Laurent-Du-Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: negoce@papeteries-dauphine.fr 📧
Téléphone: 0494076464 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La valeur totale du présent avis = montant de 183 175.54 euro(s) Ht correspondant au Denc de chacun des attributaires du lot 1 (41 152 + 41 798.50 + 44 951), le Bpuvdenc de l'attributaire de la partie Bc du lot 2 (33 987.05) ainsi que les Denc (9 597.49 + 11 689.5) de chacun des attributaires de la partie Ac-Ms du lot 2. Concernant le lot n°1 : Les attributaires de l'Ac-Ms avec mise en concurrence = sociétés Ovol France - Societe Nouvelle Libraire Charlemagne - Antalis France Masse minimum sur la durée du marché pour l'Ac-Ms : 100 000 euro(s) Ht Masse maximum sur la durée du marché pour l'Ac-Ms : 400 000 euro(s) Ht. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : le critère « prix » noté sur 70 points, le critère « performances environnementales » décomposé en deux sous-critères notés sur 20 et 10 points. Concernant le lot n°2 : L'attributaire de l'Ac-Bc = société Ovol France Les attributaires de l'Ac-Ms avec mise en concurrence = sociétés Ovol France - Papeterie Dauphine Exertier Et Cie Masse minimum sur la durée du marché pour les parties Ac-Bc et Ac-Ms cumulées : 40 000 euro(s) Ht Masse maximum sur la durée du marché pour les parties Ac-Bc et Ac-Ms cumulées : 300 000 euro(s) Ht Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : le critère « prix » décomposé en deux sous-critères notés sur 50 et 20 points, le critère « performances environnementales » noté sur 30 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Les marchés ont été signés et notifiés les 29/09/2026. Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Informations complémentaires

La valeur totale du présent avis = montant de 183 175.54 euro(s) Ht correspondant au Denc de chacun des attributaires du lot 1 (41 152 + 41 798.50 + 44 951), le Bpuvdenc de l'attributaire de la partie Bc du lot 2 (33 987.05) ainsi que les Denc (9 597.49 + 11 689.5) de chacun des attributaires de la partie Ac-Ms du lot 2.
Concernant le lot n°1 :
Les attributaires de l'Ac-Ms avec mise en concurrence = sociétés Ovol France - Societe Nouvelle Libraire Charlemagne - Antalis France
Masse minimum sur la durée du marché pour l'Ac-Ms : 100 000 euro(s) Ht
Masse maximum sur la durée du marché pour l'Ac-Ms : 400 000 euro(s) Ht.
Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : le critère « prix » noté sur 70 points, le critère « performances environnementales » décomposé en deux sous-critères notés sur 20 et 10 points.
Concernant le lot n°2 :
L'attributaire de l'Ac-Bc = société Ovol France
Les attributaires de l'Ac-Ms avec mise en concurrence = sociétés Ovol France - Papeterie Dauphine Exertier Et Cie
Masse minimum sur la durée du marché pour les parties Ac-Bc et Ac-Ms cumulées : 40 000 euro(s) Ht
Masse maximum sur la durée du marché pour les parties Ac-Bc et Ac-Ms cumulées : 300 000 euro(s) Ht
Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : le critère « prix » décomposé en deux sous-critères notés sur 50 et 20 points, le critère « performances environnementales » noté sur 30 points.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).
Les marchés ont été signés et notifiés les 29/09/2026.
Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 72364225-DBA9-C1EF-91E318228B950556
Organe de révision
72364206-928F-1048-A56D1EAE8C2D13A9
Source: OJS 2026/S 190-675165 (2026-09-30)

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