Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments de Valence Romans Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre De Travaux D'Entretien Courant, De Renovation Et De Réparation Des Bâtiments De Valence Romans Habitat
23ft-Sa-0782-D”
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments de Valence Romans Habitat” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Valence Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: sans minimum - maximum : 250,000 EUR HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.2
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 400,000 EUR HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Romans Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: sans minimum - maximum : 300,000 EUR HT
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.2
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 500,000 EUR HT
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.3
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 350,000 EUR HT
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.4
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Romans Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.5
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 700,000 EUR HT
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.6
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 450,000 EUR HT
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: sans minimum - maximum : 2 000,000 EUR HT
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.2
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 1 600,000 EUR HT
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.3
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.4
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 600,000 EUR HT
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Romans Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.5
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.6
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.2
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.3
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.4
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.5
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.6
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 550,000 EUR HT
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie Valence Centre & Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal📦
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.2
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.3
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie Romans Est & Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.4
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 800,000 EUR HT
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Terrasses Valence Centre & Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.1
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Description du marché: sans minimum - maximum : 100,000 EUR HT
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Terrasses Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.2
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 50,000 EUR HT
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Terrasses Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.3
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Terrasses Romans Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.4
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Terrasses Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.5
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 150,000 EUR HT
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Valence Centre & Valence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.1
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.2
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.3
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Romans Est & Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.4
Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 650,000 EUR HT
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage Valence Centre & Valence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Description du marché: sans minimum - maximum : 320,000 EUR HT
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage Valence Sud & Valence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.2
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage Romans Est & Romans Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.3
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades - Périmètre de Valence Romans Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 10.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 11.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: sans minimum - maximum : 200,000 EUR HT
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux accrobatiques - Périmètre de Valence Romans Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 12.1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection des falaises📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence Romans Habitat
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
L'accord-cadre est mixte, en application de l'article R 2162-3 du Code de la Commande Publique, en tant qu'il sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande pour les prestations dont toutes les stipulations contractuelles sont fixées, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les prestations dont l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 178-554556 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 870 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 178-554556
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.1
Titre: Electricité Valence Centre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.2
Titre: Electricité Valence Est
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jl elec
Adresse postale: 11 CHE DE ST BARTHELEMY
Commune postale: Bourg-les-valence
Code postal: 26500
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.3
Titre: Electricité Valence Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.4
Titre: Electricité Valence Sud
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.5
Titre: Electricité Romans Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlas Elec
Adresse postale: Av du president kennedy
Commune postale: Bourg-de-peage
Code postal: 26300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.6
Titre: Electricité Romans Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.1
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: D.a.m. entreprise
Adresse postale: 19 ALL DU MISTRAL
Commune postale: Saint-peray
Code postal: 07130
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.2
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Est
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.3
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adéquat services habitats
Adresse postale: 12 CHE DE ST P DES VIGNES
Commune postale: Saint-chamond
Code postal: 42400
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.4
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Valence Sud
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.5
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Romans Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Pradon entreprise
Adresse postale: 381 RUE BLAISE PASCAL
Commune postale: Guilherand-granges
Code postal: 07500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.6
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures Romans Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3.1
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Centre
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3.2
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Est
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3.3
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Nord
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3.4
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Valence Sud
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3.5
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Romans Est
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3.6
Titre: Peinture - Sols - Carrelage Romans Centre
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4.1
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Centre
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4.2
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Est
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4.3
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Gasparini herve
Adresse postale: 1822 AV AMBROISE CARRIER
Commune postale: Sillans
Code postal: 38590
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4.4
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Saintange
Adresse postale: 103 RUE GASPARD GUSTAVE CORIOLIS
Commune postale: Bourg les valence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4.5
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Est
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4.6
Titre: Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5.1
Titre: Serrurerie Valence Centre & Valence Sud
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5.2
Titre: Serrurerie Valence Est
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5.3
Titre: Serrurerie Valence Nord
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5.4
Titre: Serrurerie Romans Est & Romans Centre
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.1
Titre: Etanchéité Terrasses Valence Centre & Valence Sud
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.2
Titre: Etanchéité Terrasses Valence Est
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.3
Titre: Etanchéité Terrasses Valence Nord
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.4
Titre: Etanchéité Terrasses Romans Est
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.5
Titre: Etanchéité Terrasses Romans Centre
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7.1
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Valence Centre & Valence Sud
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7.2
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Valence Est
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7.3
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Valence Nord
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7.4
Titre: Etanchéité Toitures Tuiles Romans Est & Romans Centre
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'traite
Adresse postale: Rue condorcet
Commune postale: Romans sur isere
Code postal: 26100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8.1
Titre: Maçonnerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9.1
Titre: Nettoyage Valence Centre & Valence Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Bordaz*christophe/
Adresse postale: 192 RTE DES ANTONINS
Commune postale: Parnans
Code postal: 26750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9.2
Titre: Nettoyage Valence Sud & Valence Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise choumane
Adresse postale: 32 AV JEAN JAURES
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9.3
Titre: Nettoyage Romans Est & Romans Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10.1
Titre: Façades - Périmètre de Valence Romans Habitat
Nom et adresse du contractant
Nom: Cizeron
Adresse postale: 831 RUE ARISTTIDE BERGES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11.1
Titre: Vitrerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12.1
Titre: Travaux accrobatiques - Périmètre de Valence Romans Habitat
Nom et adresse du contractant
Nom: Procorde
Adresse postale: 638 LAGARDE
Commune postale: Rompon
Code postal: 07250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2023/S 237-745427 (2023-12-04)