ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS
CHU BESANCON FRANCHE COMTE
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs (ascenseurs et monte-malades, monte-charges, plateformes élévatrices).
Date limiteDeadline 2026-06-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Espace Mittelland › Jura
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de referencement maintenance des appareils elevateurs
Numéro de référence: 2026_14_GHT_MAINT_ASCENSEURS
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs (ascenseurs et monte-malades, monte-charges,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Description
Description du marché:
“Préventif et correctif”
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère:
“- valeur technique sur la base des éléments exigés dans la fiche de référencement du prestataire reposant sur 4 critères : pondération : 90 % selon le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon franche comte
Numéro d'enregistrement national: 262 501 760 00264
Adresse postale: 3 boulevard Fleming
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dtp@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218080 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 000 15
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-310585 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de referencement maintenance des appareils elevateurs
Numéro de référence: 2026_14_GHT_MAINT_ASCENSEURS
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs (ascenseurs et monte-malades, monte-charges,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Description
Description du marché:
“Préventif et correctif”
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère:
“- valeur technique sur la base des éléments exigés dans la fiche de référencement du prestataire reposant sur 4 critères : pondération : 90 % selon le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon franche comte
Numéro d'enregistrement national: 262 501 760 00264
Adresse postale: 3 boulevard Fleming
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dtp@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218080 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 000 15
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-310585 (2026-05-05)
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