Prestations d'édition de documents, de numérisation, d'affranchissement, de routage, de mise à disposition, et d'envoi en nombre ou à l'unité de courriers, Sms, courriels via une plate-forme d'impression virtuelle pour l'Opac du Rhône et Loire Habitat
marché alloti en 2 lots
le lot n°1 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 700 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).
le lot n°2 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 200 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).
groupement de commande : Opac du Rhône et Loire Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Avis de marché (2023-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Opac du rhone
Numéro d'enregistrement national: 77985929700383
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 482904082📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Opac du rhone
Adresse postale: 6 rue Simone Veil, CS 90103
Commune postale: Brignais
Téléphone: +33 482904000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opacdurhone.fr🌏
Nom: Loire habitat
Adresse postale: 30 Rue Palluat de Besset - CS 40540
Commune postale: Saint-etienne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42007
Région: Loire🏙️ Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Opac du rhone
Adresse postale: 6 rue Simone Veil, CS 90103
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 482904000📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.opacdurhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations d'édition de documents, de numérisation, d'affranchissement, de routage et de mise à disposition
Sitd_dc_ac Editique”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Prestations d'édition de documents, de numérisation, d'affranchissement, de routage, de mise à disposition, et d'envoi en nombre ou à l'unité de courriers,...”
Brève description
Prestations d'édition de documents, de numérisation, d'affranchissement, de routage, de mise à disposition, et d'envoi en nombre ou à l'unité de courriers, Sms, courriels via une plate-forme d'impression virtuelle pour l'Opac du Rhône et Loire Habitat
marché alloti en 2 lots
le lot n°1 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 700 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).
le lot n°2 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 200 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).
groupement de commande : Opac du Rhône et Loire Habitat
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'édition de documents, de numérisation, d'affranchissement, de routage et de mise à disposition pour le compte de l'Opac du Rhône et de Loire Habitat”
Titre
Prestations d'édition de documents, de numérisation, d'affranchissement, de routage et de mise à disposition pour le compte de l'Opac du Rhône et de Loire Habitat
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Simone Veil 69530 - Brignais
Description du marché: Ca minimum requis : 1 000 000,00 EUR HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations de services au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de 12 mois
reconduction tacite de 3 fois par période de 12 mois
information en cas de non reconduction : 2 mois avant la fin d'e la période...”
Description des renouvellements
Durée de 12 mois
reconduction tacite de 3 fois par période de 12 mois
information en cas de non reconduction : 2 mois avant la fin d'e la période d'exécution en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Solution d'impression virtuelle pour le compte de l'Opac du Rhône et de Loire Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ca minimum requis : 200 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),
- Documents...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (d'un numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais du site internet suivant : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/, Rcs, délégation...),
- Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 ou équivalent).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Effectifs moyens annuels du candidat ;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Effectifs moyens annuels du candidat ;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.opacdurhone.fr
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16.07.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04.04.2014 département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2023/S 218-686034 (2023-11-08)