accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - campus Lyontech La Doua 2035

CUE - université de Lyon

prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le campus Lyontech - la Doua

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement TVK (mandataire) - EODD (cotraitant 2) - OLM (cotraitant 3) - AIA INGENIERIE (cotraitant 4) - Agence ON (cotraitant 5

Qui ?

• CUE - université de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-28	Avis de marché
2024-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: A2023.006
Brève description: prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le campus Lyontech - la Doua
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cue - université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335489&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335489&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-398198
Numéro JO-S: 125

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: cf CCAP et CCTP du marché
Durée de l'accord: 108 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre à marchés subséquents d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 8 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra pas dépasser 9 ans. Cf DCE pour justification de la durée de l'accord-cadre, supérieure à 4 ans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-09-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335489&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 125-398198 (2023-06-28)

Avis d'attribution de marché (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre urbaine - Campus LyonTech La Doua 2035
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, portant sur des prestations de maitrise d'?uvre urbaine pour le site du campus LyonTech - La Doua. Le présent accord-cadre est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur désigné est la ComUE « Université de Lyon ».

Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: M2024.007
Titre: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre urbaine - Campus LyonTech La Doua 203
Description du marché:

Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, composé d'un premier marché de prestations forfaitaires relatives à l'élaboration du Schéma directeur urbain et immobilier, et de marchés subséquents, au sens des articles L. 2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Ce contrat donne lieu : - à l'exécution, dès sa notification, des prestations précitées relatives à l'élaboration du Schéma directeur urbain et immobilier ; - à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-9 du code de la commande publique.

Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 9 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-28 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2024.007
Date de conclusion du contrat: 2024-03-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre Groupement TVK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement TVK (mandataire) - EODD (cotraitant 2) - OLM (cotraitant 3) - AIA INGENIERIE (cotraitant 4) - Agence ON (cotraitant 5) - L'EFFET URBAIN (cotraitant 6) - CRONOS CITY LAB (cotraitant 7)
Numéro d'enregistrement national: 80804880500028
Adresse postale: 75 boulevard Macdonald
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: candidature@tvk.fr 📧
Téléphone: 0147000462 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ComUE Lyon Saint- Etienne
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Adresse postale: 92 RUE PASTEUR
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437378204 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai d'exécution. Il peut etre reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 8 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra pas dépasser 9 ans. Cette durée exceptionnelle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre : L'accord-cadre a pour objet une action s'apparentant à une opération d'urbanisme d'ampleur qui nécessite la pérennité de la mission du maitre d'?uvre urbain et sa cohérence globale dans le temps et l'espace, en prenant en compte les contraintes de délais de mise en oeuvre (procédures administratives d'aménagements, mise en compatibilité des documents d'urbanismes, controles de l'État, etc.) ainsi que les délais techniques inhérents au contexte (opérations en sites occupés, traitement de constructions amiantées, problématiques de stabilité au feu des structures...).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2024/S 080-241604 (2024-04-22)

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