Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - campus Lyontech La Doua 2035
A2023.006”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description: prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le campus Lyontech - la Doua
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Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: cf CCAP et CCTP du marché
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 108
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à marchés subséquents d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement par périodes successives de 12...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à marchés subséquents d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 8 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra pas dépasser 9 ans. Cf DCE pour justification de la durée de l'accord-cadre, supérieure à 4 ans
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-09-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 125-398198 (2023-06-28)
Avis d'attribution de marché (2024-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre urbaine - Campus LyonTech La Doua 2035
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, portant sur des prestations de maitrise d'?uvre urbaine pour le site du campus LyonTech - La...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, portant sur des prestations de maitrise d'?uvre urbaine pour le site du campus LyonTech - La Doua. Le présent accord-cadre est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur désigné est la ComUE « Université de Lyon ».
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Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, portant sur des prestations de maitrise d'?uvre urbaine pour le site du campus LyonTech - La...”
Description du marché
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, portant sur des prestations de maitrise d'?uvre urbaine pour le site du campus LyonTech - La Doua. Le présent accord-cadre est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur désigné est la ComUE - Université de Lyon .
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Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, composé d'un premier marché de prestations forfaitaires relatives à l'élaboration du Schéma...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, composé d'un premier marché de prestations forfaitaires relatives à l'élaboration du Schéma directeur urbain et immobilier, et de marchés subséquents, au sens des articles L. 2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.
Ce contrat donne lieu :
- à l'exécution, dès sa notification, des prestations précitées relatives à l'élaboration du Schéma directeur urbain et immobilier ;
- à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-9 du code de la commande publique.
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Durée de l'accord: 9 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-28 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2024.007
Date de conclusion du contrat: 2024-03-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement TVK (mandataire) - EODD (cotraitant 2) - OLM (cotraitant 3) - AIA INGENIERIE (cotraitant 4) - Agence ON (cotraitant 5) - L'EFFET URBAIN (cotraitant 6) - CRONOS CITY LAB (cotraitant 7)
Numéro d'enregistrement national: 80804880500028
Adresse postale: 75 boulevard Macdonald
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: candidature@tvk.fr📧
Téléphone: 0147000462📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ComUE Lyon Saint- Etienne
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Adresse postale: 92 RUE PASTEUR
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr📧
Téléphone: 0437378204📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai d'exécution. Il peut etre reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 8 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra pas dépasser 9 ans. Cette durée exceptionnelle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre : L'accord-cadre a pour objet une action s'apparentant à une opération d'urbanisme d'ampleur qui nécessite la pérennité de la mission du maitre d'?uvre urbain et sa cohérence globale dans le temps et l'espace, en prenant en compte les contraintes de délais de mise en oeuvre (procédures administratives d'aménagements, mise en compatibilité des documents d'urbanismes, controles de l'État, etc.) ainsi que les délais techniques inhérents au contexte (opérations en sites occupés, traitement de constructions amiantées, problématiques de stabilité au feu des structures...).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Source: OJS 2024/S 080-241604 (2024-04-22)