accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry

Grand Chambéry

la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry.Les deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• multi Trans Savoie
• Touvet Combustibles

Qui ?

• Grand Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-18	Avis de marché
2023-08-04	Informations complémentaires
2023-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: 23aoo024
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand chambery
Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445734
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandchambery.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture de bois granulés
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture de bois granulés en vrac pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 60 000,00 Euros (H.T.)- montant maximum :150 000 euros (H.T.).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre débute à compter de la date de sa notification pour une période initiale de 2 ans. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période de 2 ans. Concernant la Ville de Chambéry (lot 2): l'accord cadre débute à compter du 1er mai 2024 pour une période initiale s'achevant à la même date que celle des autres membres du groupement

Intitulé du lot: fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Numéro du lot: 02
Brève description:

fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 100 000,00 Euros (H.T.)- montant maximum : 600 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 - chambery

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Formulaire Dc1 ou équivalent-copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière: -Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres des collectivités y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées. Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus selon les règles applicables en matière de comptabilité publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:01
Lieu: chambery
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Chambéry (coordonnateur)
Adresse postale: 106 allée des Blchères
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 139-445734 (2023-07-18)

Informations complémentaires (2023-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485259
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-445734
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2023/S 152-485259 (2023-08-04)

Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey etles deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675020
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum du contrat (4 ans)

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 Chambery

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom: touvet Combustibles
Adresse postale: zi Les Corvees
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: multi Trans Savoie
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Commune postale: Saint-Pierre D'Entremont
Code postal: 73670
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 214-675020 (2023-11-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Bois (10)