accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry

Grand Chambéry

la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry.Les deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-18 Avis de marché
2023-08-04 Informations complémentaires
2023-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grand chambery
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618
Commune postale: Chambery Cedex
Code postal: 73026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479968600 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand Chambéry (coordonnateur)
Adresse postale: 106 allée des Blchères
Commune postale: Chambery

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 73000
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry 23aoo024”
Produits/services: Bois 📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 - chambery”    Afficher plus
Description du marché:
“fourniture de bois granulés en vrac pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 60...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre débute à compter de la date de sa notification pour une période initiale de 2 ans. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :-...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Formulaire Dc1 ou équivalent-copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: -Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-liste des principales...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-18 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-18 11:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 139-445734 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-04)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-445734

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-18 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-25 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 18/08/2023 à 11h01lieu: Chambery
Nouvelle valeur
Texte: date: 25/08/2023 à 10h01
Source: OJS 2023/S 152-485259 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 Chambery”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-445734

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 230114
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de bois granulés
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: touvet Combustibles
Adresse postale: zi Les Corvees
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 230115
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: multi Trans Savoie
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Commune postale: Saint-Pierre D'Entremont
Code postal: 73670
Région: Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum du contrat (4 ans)”
Source: OJS 2023/S 214-675020 (2023-11-02)