la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry.Les deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
23aoo024”
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin,...”
Brève description
la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry.Les deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 - chambery”
Site principal ou lieu d'exécution
chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 - chambery
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Description du marché:
“fourniture de bois granulés en vrac pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 60...”
Description du marché
fourniture de bois granulés en vrac pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 60 000,00 Euros (H.T.)- montant maximum :150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre débute à compter de la date de sa notification pour une période initiale de 2 ans. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre débute à compter de la date de sa notification pour une période initiale de 2 ans. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période de 2 ans. Concernant la Ville de Chambéry (lot 2): l'accord cadre débute à compter du 1er mai 2024 pour une période initiale s'achevant à la même date que celle des autres membres du groupement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :-...”
Description du marché
fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 100 000,00 Euros (H.T.)- montant maximum : 600 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Formulaire Dc1 ou équivalent-copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: -Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres des collectivités y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées. Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus selon les règles applicables en matière de comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-18
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-18
11:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandchambery.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 139-445734 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-445734
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-18 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-25 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 18/08/2023 à 11h01lieu: Chambery
Nouvelle valeur
Texte: date: 25/08/2023 à 10h01
Source: OJS 2023/S 152-485259 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin,...”
Brève description
la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey etles deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 Chambery”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-445734
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230114
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de bois granulés
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: touvet Combustibles
Adresse postale: zi Les Corvees
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230115
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: multi Trans Savoie
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Commune postale: Saint-Pierre D'Entremont
Code postal: 73670
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰