accord Cadre D'Entretien Des Espaces Verts

Roannaise de l'Eau

accord Cadre D'Entretien Des Espaces VertsMarché passé en groupement avec Roannais Agglomération. Roannaise de l'eau est coordonnateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.

Qui ?

• Roannaise de l'Eau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-21	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23014
Brève description:

accord Cadre D'Entretien Des Espaces VertsMarché passé en groupement avec Roannais Agglomération. Roannaise de l'eau est coordonnateur

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: roannaise de l'eau
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42313
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannaise-de-leau.fr 🌏
Courrier électronique: ctouron@roannaise-de-leau.fr 📧
Téléphone: +33 477689741 📞
Fax: +33 477717422 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786394
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
captage d'eau potable et faucardage des roseaux plantés des stations d'épuration

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: captage d'eau potable et faucardage des roseaux plantés des stations d'épuration
Numéro du lot: 1
Brève description: captage d'eau potable et faucardage des roseaux plantés des stations d'épuration
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: captage d'eau potable et faucardage des roseaux plantés des stations d'épuration
Intitulé du lot: tous les sites (hors captage d'eau potable et faucardage Fpr) - secteur Est Lot Reserve Insertion Handicap
Numéro du lot: 2
Brève description: tous les sites (hors captage d'eau potable et faucardage Fpr) - secteur Est
Informations complémentaires: tous les sites (hors captage d'eau potable et faucardage Fpr) - secteur Est
Intitulé du lot: tous les sites (hors captage d'eau potable et faucardage Frp) - secteur Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: tous les sites (hors captage d'eau potable et faucardage Frp) - secteur Ouest
Informations complémentaires: tous les sites (hors captage d'eau potable et faucardage Frp) - secteur Ouest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: roanne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009466200018
Nom du pouvoir adjudicateur: roannaise de l''eau
Adresse postale: 63 Rue Jean Jaures
Pays: Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Téléphone: +33 477686894 📞
Courrier électronique: aaubelle@roannaise-de-leau.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché renouvelable par tacite reconduction 3 fois 1 an

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative)-référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché (articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-1 à R 551-9 du code de justice administrative)-recours de plein contentieux à l'encontre du marché : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature, recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L 521-1 du code de justice administrative)

Source: OJS 2023/S 248-786394 (2023-12-21)

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