Accord-cadre Conseil 2024 — Référencement de cabinets de conseil en Stratégie (Lot 1) et en pilotage de projets (Lot 2)

Société nationale SNCF

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de services de Conseil en Conseil Généraliste, et plus particulièrement en Conseil en stratégie (Lot 1) et en Conseil en pilotage de projet (Lot 2).
L'appel à candidatures porte notamment sur les métiers suivants:
— ressources humaines,
— marketing — distribution — vente,
— Transition écologique,
— production,
— logistique — supply chain - Achats,
Attention: l'assistance à maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information (AMOA-SI), les métiers spécialisés en IT/Informatique et télécom, juridique, communication & Comptabilité/Gestion/Finance, sont exclus de cet appel à candidatures.
Les dimensions visées par cet appel à candidatures sont les suivantes:
— stratégie (lot 1),
— pilotage de projet (lot 2)
La dimension du pilotage de projet est segmentée comme suit:
— cadrage,
— accompagnement.
Les candidatures seront évaluées sur la base des critères de sélection annoncés dans le formulaire d'acte de candidatures et le Règlement Externe de Consultation (REC).
Un briefing est organisé par la Société. Il est vivement conseillé à chaque soumissionnaire souhaitant déposer une candidature d’y participer, accompagné d’une personne travaillant dans le domaine de la Cybersécurité, qui sera amené à travailler sur l’offre relative au PACS/CDC Cybersécurité de la consultation.
Le briefing aura lieu à distance via Teams le 20/07/2023 de 09h00 à 10h30, en se connectant sur le lien Teams suivant :
https://teams.microsoft.com/l/meetup-join/19%3ameeting_NWZkODFmYTAtZGY3Yy00ODRhLWJjMDctYzQ0YjhjYmQ0Y2Yx%40thread.v2/0?context=%7B%22Tid%22%3A%224a7c8238-5799-4b16-9fc6-9ad8fce5a7d9%22%2C%22Oid%22%3A%2278bbf4c4-3eb1-40c7-9ed3-852407a67210%22%2C%22IsBroadcastMeeting%22%3Atrue%2C%22role%22%3A%22a%22%7D&btype=a&role=a

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-13 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Numéro de référence: Dossier de candidature e@si n°2023RFI073886 et de consultation e@si n°2023RFQ0638679
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de services de Conseil en Conseil Généraliste, et plus particulièrement en Conseil en stratégie (Lot 1) et en Conseil en pilotage de projet (Lot 2). L'appel à candidatures porte notamment sur les métiers suivants: — ressources humaines, — marketing — distribution — vente, — Transition écologique, — production, — logistique — supply chain - Achats, Attention: l'assistance à maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information (AMOA-SI), les métiers spécialisés en IT/Informatique et télécom, juridique, communication & Comptabilité/Gestion/Finance, sont exclus de cet appel à candidatures. Les dimensions visées par cet appel à candidatures sont les suivantes: — stratégie (lot 1), — pilotage de projet (lot 2) La dimension du pilotage de projet est segmentée comme suit: — cadrage, — accompagnement. Les candidatures seront évaluées sur la base des critères de sélection annoncés dans le formulaire d'acte de candidatures et le Règlement Externe de Consultation (REC). Un briefing est organisé par la Société. Il est vivement conseillé à chaque soumissionnaire souhaitant déposer une candidature d’y participer, accompagné d’une personne travaillant dans le domaine de la Cybersécurité, qui sera amené à travailler sur l’offre relative au PACS/CDC Cybersécurité de la consultation. Le briefing aura lieu à distance via Teams le 20/07/2023 de 09h00 à 10h30, en se connectant sur le lien Teams suivant : https://teams.microsoft.com/l/meetup-join/19%3ameeting_NWZkODFmYTAtZGY3Yy00ODRhLWJjMDctYzQ0YjhjYmQ0Y2Yx%40thread.v2/0?context=%7B%22Tid%22%3A%224a7c8238-5799-4b16-9fc6-9ad8fce5a7d9%22%2C%22Oid%22%3A%2278bbf4c4-3eb1-40c7-9ed3-852407a67210%22%2C%22IsBroadcastMeeting%22%3Atrue%2C%22role%22%3A%22a%22%7D&btype=a&role=a
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale SNCF
Adresse postale: 116 cours Lafayette — CS 13511
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: sandrine.monmaron@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-435298
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La valeur maximale des prestations à fournir par l’ensemble de ses titulaires est d’un montant de 75 750 000 € HT. A l’issue de la phase candidatures, 20 candidats seront retenus, pour un nombre maximal envisagé de 10 attributaires. Seules les offres des 20 candidats retenus, à la suite de l'analyse et de la notation des candidatures, seront ouvertes, analysées et notées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de services de Conseil en Conseil Généraliste, et plus particulièrement en Conseil en stratégie (Lot 1) et en Conseil en pilotage de projet (Lot 2).
L'appel à candidatures porte notamment sur les métiers suivants:
— ressources humaines,
— marketing — distribution — vente,
— Transition écologique,
— production,
— logistique — supply chain - Achats,
Attention: l'assistance à maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information (AMOA-SI), les métiers spécialisés en IT/Informatique et télécom, juridique, communication & Comptabilité/Gestion/Finance, sont exclus de cet appel à candidatures.
Les dimensions visées par cet appel à candidatures sont les suivantes:
— stratégie (lot 1),
— pilotage de projet (lot 2)
La dimension du pilotage de projet est segmentée comme suit:
— cadrage,
— accompagnement.
Les candidatures seront évaluées sur la base des critères de sélection annoncés dans le formulaire d'acte de candidatures et le Règlement Externe de Consultation (REC).
Un briefing est organisé par la Société. Il est vivement conseillé à chaque soumissionnaire souhaitant déposer une candidature d’y participer, accompagné d’une personne travaillant dans le domaine de la Cybersécurité, qui sera amené à travailler sur l’offre relative au PACS/CDC Cybersécurité de la consultation.
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Le briefing aura lieu à distance via Teams le 20/07/2023 de 09h00 à 10h30, en se connectant sur le lien Teams suivant :
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conseil en Stratégie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de Conseil en Stratégie.
Le Conseil en stratégie doit fournir des solutions aux problématiques les plus complexes des directions générales des différentes SA du groupe SNCF.
Ce domaine couvre les études sur les orientations de tout ou partie de l’entreprise à destination, principalement, des équipes de direction. Elle suppose que le problème étudié ne trouve pas de solutions formalisées, toutes faites ou prêtes à l’emploi. La stratégie peut être globale entreprise ou métier, mais aussi thématique, telle qu’industrielle, marketing, ressources humaines.
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Description des renouvellements: Deux reconductions éventuelles: 12 mois + 12 mois.
Informations complémentaires:
La valeur maximale des prestations à fournir par l’ensemble de ses titulaires est d’un montant de 75 750 000 € HT.
A l’issue de la phase candidatures, 20 candidats seront retenus, pour un nombre maximal envisagé de 10 attributaires.
Seules les offres des 20 candidats retenus, à la suite de l'analyse et de la notation des candidatures, seront ouvertes, analysées et notées.
Intitulé du lot: Conseil en Pilotage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le conseil en pilotage relève d’une activité de conseil opérationnel à dimensions managériales et organisationnelles.
Il se compose de deux phases :
• Le cadrage, qui correspond au travail d’organisation de la mission et qui va permettre de décliner la stratégie retenue,
• L’accompagnement, qui correspond au déploiement opérationnel notamment par la mise en place d’outils et de processus pour atteindre les objectifs fixés par la stratégie.
Informations complémentaires:
La valeur maximale des prestations à fournir est d’un montant de 220 100 000 € HT.
A l’issue de la phase candidatures, 30 candidats seront retenus, pour un nombre maximal envisagé de 20 attributaires.
Seules les offres des 30 candidats retenus, à la suite de l'analyse et de la notation des candidatures, seront ouvertes, analysées et notées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et brève description des règles et critères:
Voir le fichier "Acte de candidature - Accord - Cadre Conseil Généraliste 2024" et le Règlement Externe de Consultation (REC)
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Voir détails dans le fichier «Acte de candidature - Accord-cadre Conseil 2024» et le REC (Règlement Externe de Consultation) joints en annexe.
Le fichier «Acte de candidature - Accord-cadre Conseil 2024» joint en annexe doit être complété et les documents demandés doivent être impérativement joints à la candidature.
A l’issue de la phase candidatures et sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures recevables un maximum de :
- 20 candidats seront retenus sur le lot 1 « Conseil en Stratégie », pour 10 attributaires.
- 30 candidats seront retenus sur le lot 2 « Conseil en pilotage », pour 20 attributaires.
Seules les offres des candidats retenus, à la suite de l'analyse et de la notation des candidatures, seront ouvertes, analysées et notées.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros.
Les prix / taux sont révisables dans les conditions énoncées dans le projet de contrat (CPS).
Le paiement est effectué net par virement à soixante (60) jours à compter de la date de réception de la facture, après réception des prestations sous réserve de la vérification des mentions de la facture, et de l’exécution conforme des prestations.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 30
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Direction des Achats Groupe - Catégorie Prestations Intellectuelles - Sandrine MONMARON
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente procédure de passation est dans le champ d’application du Règlement 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur. À ce titre, les candidats doivent impérativement se conformer aux exigences de ce règlement et, notamment, remettre une notification ou une déclaration – selon le cas – des contributions financières reçues avec leur dossier de candidature.
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La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte, et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs et Fret SNCF. L’accord-cadre peut également couvrir le besoin d’autres filiales du GPU dans les conditions de l’article 3 du Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS).
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Toute candidature est envoyée sur le profil achats E@SI (cf. section I du présent avis).
La société nationale SNCF a recours au prestataire Provigis pour la collecte et le stockage de certains documents et informations demandés dans le cadre de la procédure. Lorsque le candidat clique sur l’onglet « je manifeste mon intérêt » sur la plateforme E@SI , ce prestataire envoie une invitation au candidat récapitulant les documents et informations à transmettre.
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En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher du point de contact dont les coordonnées sont précisées en section I.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme E@SI (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
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L’accord-cadre est soumis aux dispositions du Cahier des Clauses et Conditions Générales (CCCG), applicables aux marchés de Prestations Intellectuelles de la SNCF, dans sa version n°1 du 25 mars 2021, disponible sur le site sncf.com http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents.
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Un webinaire de présentation du marché et du Plan d’Assurance Cybersécurité de l’accord cadre aura lieu le jeudi 20 juillet 2023, de 9h à 10h30.
Il est vivement conseillé à chaque soumissionnaire d’y participer, accompagné d’une personne experte dans le domaine de la Cybersécurité, qui sera amenée à travailler sur l’offre relative au PACS/CDC Cybersécurité de la présente consultation.
Le lien permettant aux candidats intéressés d’accéder à ce webinaire est le suivant:
A l’issue de la période ferme de trois (3) ans, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026, l’accord-cadre est tacitement reconductible deux (2) fois pour une période d’un (1) an. Sa durée totale est de cinq (5) ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-435298 (2023-07-13)
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