Accord-cadre composite - Mission de maîtrise d'oeuvre : Etude de faisabilité, Etudes et Travaux pour le raccordement au Réseau de Chaleur Urbain de 4 résidences
La Nantaise d'habitations
La nantaise d'Habitations lance une consultation qui a pour objectif les études de faisabilité puis les missions MOE (Etudes et Travaux) pour le raccordement au Réseau de Chaleur Urbain de 4 résidences.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023DPSTP060
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Nantaise d'Habitations
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.nantaise-habitations.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@lnh-sa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724070
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes et Saint Sébastien sur Loire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/nantes 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-724070 (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023DPSTP060
Brève description:
La nantaise d'Habitations lance une consultation qui a pour objectif les études de faisabilité puis les missions MOE (Etudes et Travaux) pour le raccordement au Réseau de Chaleur Urbain de 4 résidences.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Nantaise d'Habitations
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.nantaise-habitations.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@lnh-sa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724070
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre composite : mission de maîtrise d'oeuvre : Etude de faisabilité, Etudes et Travaux pour le raccordement au Réseau de Chaleur Urbain de 4 résidences.La partie forfaitaire concerne la réalisation des études de faisabilité de chacune des résidences permettant de définir le programme de travaux et budget retenus afin d'émettre des bons de commande portant sur des missions de base de maîtrise d'oeuvre.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes et Saint Sébastien sur Loire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3-aOQwbDWP 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/nantes 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-724070 (2023-11-24)
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