l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Avec Emission De Bons De Commande - entretien Des Espaces Exterieurs Communautaires Et De La Plateforme Multimodale Delta 3
23ao2933”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts du secteur Nord (communes de Carvin, Courrières, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest, Libercourt et Oignes - hors Delta 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces verts du secteur Nord (communes de Carvin, Courrières, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest, Libercourt et Oignes - hors Delta 3)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts du secteur Sud (communes de Bois-Bernard, Courcelles-Les-Lens, Drocourt, Hénin-Beaumont, Montigny-En-Gohelle, Noyelles-Godault,...”
Titre
entretien des espaces verts du secteur Sud (communes de Bois-Bernard, Courcelles-Les-Lens, Drocourt, Hénin-Beaumont, Montigny-En-Gohelle, Noyelles-Godault, Rouvroy et Quiéry la Motte - hors Delta 3)
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du secteur Sud (communes de Bois-Bernard, Courcelles-Les-Lens, Drocourt, Hénin-Beaumont, Montigny-En-Gohelle, Noyelles-Godault,...”
Description du marché
entretien des espaces verts du secteur Sud (communes de Bois-Bernard, Courcelles-Les-Lens, Drocourt, Hénin-Beaumont, Montigny-En-Gohelle, Noyelles-Godault, Rouvroy et Quiéry la Motte - hors Delta 3)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de la plateforme Delta 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: entretien des espaces verts de la plateforme Delta 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arboré, abattage, élagage des propriétés foncières de la Cahc et des zones gérées par la Cahc (dont Delta 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré, abattage, élagage des propriétés foncières de la Cahc et des zones gérées par la Cahc (dont Delta 3)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des milieux aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: entretien des milieux aquatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Justification de la qualification Qualibat ou autre, en fonction de la spécificité du lot et de références en rapport avec la nature des travaux à exécuter.Pour le lot 4, le candidat devra posséder le statut d'entreprise qualifiée du paysage, " confirmé " pour les soins aux arbres et le statut " spécialisé " pour les diagnostics sanitaires sylvicole.Pour le lot 5, le candidat devra posséder le statut d'entreprise qualifiée du paysage, " confirmé ".Certificats d'aptitude à la conduite en sécurité pour conduire les engins de chantier " permis et Caces "
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
17:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Pour promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, la Communauté d'agglomération a souhaité instaurer un critère de pondération concernant les performances en matière d'insertion professionnelle. Le suivi de cette procédure spécifique d'assistance sera géré par un facilitateur de la clause sociale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 170-535335 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 170-535335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23ao29
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“entretien des espaces verts du secteur Nord (communes de Carvin, Courrières, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest, Libercourt et Oignes - hors Delta 3)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: impulsion
Adresse postale: 1 Rue Maurice Allais
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23ao30
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“entretien des espaces verts du secteur Sud (communes de Bois-Bernard, Courcelles-Les-Lens, Drocourt, Hénin-Beaumont, Montigny-En-Gohelle, Noyelles-Godault,...”
Titre
entretien des espaces verts du secteur Sud (communes de Bois-Bernard, Courcelles-Les-Lens, Drocourt, Hénin-Beaumont, Montigny-En-Gohelle, Noyelles-Godault, Rouvroy et Quiéry la Motte - hors Delta 3)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: dynamique insertion emploi
Adresse postale: 77 Rte D'Arras
Commune postale: Drocourt
Code postal: 62320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23ao31
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: entretien des espaces verts de la plateforme Delta 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23ao32
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“entretien du patrimoine arboré, abattage, élagage des propriétés foncières de la Cahc et des zones gérées par la Cahc (dont Delta 3)” Nom et adresse du contractant
Nom: smda
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23ao33
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: entretien des milieux aquatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
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Source: OJS 2023/S 233-732020 (2023-11-29)