ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D’ADAPTATION DES LOGEMENTS AUX PERSONNES AGEES ET EN SITUATION DE HANDICAP
3F NORMANVIE
Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de travaux d’adaptation de logements de personnes âgées et/ou en situation de handicap du patrimoine de 3F Normanvie.
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande travaux d’adaptation des logements aux personnes agees et en situation de handicap
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de travaux d’adaptation de logements de personnes âgées et/ou en situation de handicap du patrimoine de 3F...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“9385 logements”
Informations complémentaires:
“Il est possible de se porter candidat sur tous lots. Toutefois, le candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots. Si un candidat répond à au moins...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“« L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au chantier : 15%
Critère de qualité (nom): Contraintes d’exécution des travaux et solutions proposées incluant les mesures environnementales : 15%
Critère de qualité (nom): Qualité technique des solutions proposées : 15%
Critère de qualité (nom): Qualité de service locataire : 15%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“7492 logements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“6081 logements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“2047 logements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national: 552 141 541 000 94
Adresse postale: 5 Rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.yambrovitch@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 06 62 42 37 87 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_s51np4PRi- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_s51np4PRi- 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 901 115 00709
Adresse postale: 13 avenue du peuple belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
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Source: OJS 2026/S 087-311166 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande travaux d’adaptation des logements aux personnes agees et en situation de handicap
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de travaux d’adaptation de logements de personnes âgées et/ou en situation de handicap du patrimoine de 3F...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“9385 logements”
Informations complémentaires:
“Il est possible de se porter candidat sur tous lots. Toutefois, le candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots. Si un candidat répond à au moins...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“« L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au chantier : 15%
Critère de qualité (nom): Contraintes d’exécution des travaux et solutions proposées incluant les mesures environnementales : 15%
Critère de qualité (nom): Qualité technique des solutions proposées : 15%
Critère de qualité (nom): Qualité de service locataire : 15%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“7492 logements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“6081 logements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“2047 logements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national: 552 141 541 000 94
Adresse postale: 5 Rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.yambrovitch@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 06 62 42 37 87 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_s51np4PRi- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_s51np4PRi- 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 901 115 00709
Adresse postale: 13 avenue du peuple belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Source: OJS 2026/S 087-311166 (2026-05-04)
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