Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d’inventaires et de suivis écologiques

Maisons et cités (59)

Le présent marché à pour objet la réalisation d'inventaires et de suivi écologiques pour les besoins de Maisons et Cités

Date limite

Deadline 2026-11-10

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-09	Avis de marché
2026-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d’inventaires et de suivis écologiques
Numéro de référence: 26780
Brève description:

Le présent marché à pour objet la réalisation d'inventaires et de suivi écologiques pour les besoins de Maisons et Cités

Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 962 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de diagnostics et de suivis écologique sur le territoire de Bruay-La-Buissière.

Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay en Artois, Lys Romane CABBALR et sur la Communauté d'Agglomération du Pays de St Omer (CAPSO), pouvant s’étendre jusqu’au littoral du Nord et du Pas-de-Calais.

Code postal: 62700
Ville: Bruay-la-buissiere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l’accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Territoire de Lens
Valeur estimée hors TVA: 848 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de diagnostics et de suivis écologique sur le territoire de Lens.
Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de LENS LIEVIN (CALL) et sur la Communauté de Communes de la HAUTE DEULE.

Code postal: 62300
Ville: Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Territoire d'Hénin-Beaumont
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de diagnostics et de suivis écologique sur le territoire de d'Hénin-Beaumont.

Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de HENIN-CARVIN (CAHC), de la Communauté Urbaine d'Arras (CUA) et de la Communauté de Communes OSARTIS MARQUION et s’étendant en métropole Lilloise et Arrageoise.

Code postal: 62110
Ville: Henin beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Territoire de Douai
Valeur estimée hors TVA: 544 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de diagnostics et de suivis écologique sur le territoire de de Douai.

Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération DOUAISIS AGGLO, de la Communauté de Communes CC PEVELE CAREMBAULT, et de la Communauté de Communes CŒUR DE l’OSTREVENT (CCCO).

Code postal: 59500
Ville: Douai
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Territoire de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de diagnostics et de suivis écologique sur le territoire de de Valenciennes.

Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM), et de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) pouvant s’étendre à l’est et/ou au sud de Valenciennes, dans la limite du Nord/ Pas de Calais.

Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Adresse postale: Ensemble du patrimoine de Maisons et Cités situés sur les départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.vasseur@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches-securises.f 🌏
URL de participation: https://marches-securises.f 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-706350 (2026-10-09)

Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 962 000 EUR 💰
Description
660 000 EUR 💰
848 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
544 000 EUR 💰
410 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-17 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-17 14:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

-Rubrique "Information sur la présentation - Date limite de réception des offres" : au lieu de lire « 10/11/2026 à 11h30 », il convient de lire « 17/11/2026 à 11h30 ». -Rubrique "Informations relatives à l’ouverture publique -Date d'ouverture" : au lieu de lire "10/11/2026 à 14h00", il convient de lire "17/11/2026 à 14h00".

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-10-23 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
Autres informations complémentaires

-La date limite de réception des offres pour l'ensemble des lots est reportée au 17 novembre 2026 à 11h30. - -La date d'ouverture des offres pour l'ensemble des lots est reportée au 17 novembre 2026 à 14h00.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 706350-2026
Source: OJS 2026/S 208-741945 (2026-10-23)

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