il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.Lot no1 : Acquisition de mobilier d'enseignement pour les collèges du Département du NordLot no4 : Casiers, établis, armoires ateliers, dessertes, armoires fortes, vestiaires agents pour les collèges et bâtiments du Département du Nord
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de mobiliers et de matériels neufs pour le Département du Nord - 2 lots
20230577”
Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.Lot no1 : Acquisition de mobilier d'enseignement pour les collèges du Département du NordLot no4 : Casiers, établis, armoires ateliers, dessertes, armoires fortes, vestiaires agents pour les collèges et bâtiments du Département du Nord
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobilier d'enseignement pour les collèges du Département du Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois chacune
Informations complémentaires:
“- Sans seuil minimum- seuil maximum annuel : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) (T.T.C.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“casiers, établis, armoires ateliers, dessertes, armoires fortes, vestiaires agents pour les collèges et bâtiments du Département du Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“- Sans seuil minimum- seuil maximum annuel : 230 000 euro(s) Ht soit 276 000 euro(s) (T.T.C.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Chiffre d'affaire annuel Ht minimal :Lot 1 : 750 000,00 euro(s) Lot 2 : 416 666,66 euro(s)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-28
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres conformément aux articles R2124-2 1°, R 2162-1, R 2162-4, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique.Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Précision sur la date à laquelle seront fournis les fournitures: septembre 2023informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif.la séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 101-312020 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Lot no1 : Acquisition de mobilier d'enseignement pour les collèges du Département du Nord; Lot no4 : Casiers, établis, armoires ateliers, dessertes, armoires fortes, vestiaires agents pour les collèges et bâtiments du Département du Nord. Durée: 12 mois à compter de la notification 3 reconductions tacites de 12 mois. Lot 1 - montant: Sans seuil minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros Ht soit 1 600 000 euros Ht pour toute la période (48 mois). Lot 2 - montant: Sans seuil minimum et avec un montant maximum de 230 000 euros Ht soit 920 000 euros Ht pour toute la période (48 mois)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-312020
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023057700100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de mobilier d'enseignement pour les collèges du Département du Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: saonoise De Mobiliers Delagrave
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023057700200
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“casiers, établis, armoires ateliers, dessertes, armoires fortes, vestiaires agents pour les collèges et bâtiments du Département du Nord” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: acial
Adresse postale: 14 Rte Du Blanc
Commune postale: Saint-Aignan-sur-Cher
Code postal: 41110
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2023/S 212-668700 (2023-10-31)