ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS STRUCTURELS
Aquavesc
L'objet du marché est l'exécution de diagnostics structurels, de diagnostics amiante / plomb sur des infrastructures d'eau potable et de diagnostics amiante / HAP sur voiries (cf. article 2.1 du règlement de consultation - RC).
Date limiteDeadline 2026-05-22
Qui ?- • Aquavesc
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande pour la realisation de prestations de diagnostics structurels
Numéro de référence: 2026-04
Brève description:
“L'objet du marché est l'exécution de diagnostics structurels, de diagnostics amiante / plomb sur des infrastructures d'eau potable et de diagnostics amiante...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance en génie civil 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont décrites dans le CCAP et le CCTP joints au DCE.”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur, via le site internet :...”
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Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Les prestations et le modalités d'exécution sont précisées notamment dans le CCAP et le CCTP joints au DCE.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale du marché : 1 an - Reconductible tacitement 3 fois 1 an. En cas de reconduction, la durée maximale du marché est de 4 ans. Pour plus de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement des prestations est assuré par le budget propre du Syndicat AQUAVESC et éventuellement par des subventions extérieures.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. notamment le CCAP et le CCTP figurant au DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aquavesc
Numéro d'enregistrement national: 2578002270031
Adresse postale: 12, rue Mansart
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.lebris@etaso.fr 📧
Téléphone: +33 677551116 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://aquavesc.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://aquavesc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28667_1156722.html 🌏
URL de participation: https://aquavesc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28667_1156722.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versa
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versa
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. article 8.3 du RC.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 074-261976 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande pour la realisation de prestations de diagnostics structurels
Numéro de référence: 2026-04
Brève description:
“L'objet du marché est l'exécution de diagnostics structurels, de diagnostics amiante / plomb sur des infrastructures d'eau potable et de diagnostics amiante...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance en génie civil 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont décrites dans le CCAP et le CCTP joints au DCE.”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur, via le site internet :...”
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Les prestations et le modalités d'exécution sont précisées notamment dans le CCAP et le CCTP joints au DCE.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale du marché : 1 an - Reconductible tacitement 3 fois 1 an. En cas de reconduction, la durée maximale du marché est de 4 ans. Pour plus de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement des prestations est assuré par le budget propre du Syndicat AQUAVESC et éventuellement par des subventions extérieures.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. notamment le CCAP et le CCTP figurant au DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aquavesc
Numéro d'enregistrement national: 2578002270031
Adresse postale: 12, rue Mansart
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.lebris@etaso.fr 📧
Téléphone: +33 677551116 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://aquavesc.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://aquavesc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28667_1156722.html 🌏
URL de participation: https://aquavesc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28667_1156722.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versa
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versa
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. article 8.3 du RC.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 074-261976 (2026-04-14)
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